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Comment prouver une consommation personnelle?

bandicoot2552 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 13 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2013 - Modifié par BmV le 14/05/2013 à 13:13
 Utilisateur anonyme - 14 mai 2013 à 21:11
Je souhaite ramener des cigarettes de mon futur voyage en espagne. Je vois que les textes ont changé et que si une personne a en sa possession plus de 10 cartouches et que ce n'est pas pour sa conso personnelle, il y aura une amende a payer.
Comment prouver que c'est pour une consommation personnelle? Y a t-il des documents à produire?
Toujours dans le cadre d'une consommation strictement personnelle, combien puis-je ramener de cartouches en toute légalité?

Merci

3 réponses

Réponse 1 / 3
zoulou33 Messages postés 36753 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 18 novembre 2024 4 959
13 mai 2013 à 22:49
Bonsoir
De toute manière même si tu peux prouver que c'est une conso personnelle, plus de dix cartouches c'est l'amende.
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Réponse 2 / 3
bandicoot2552 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 13 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2013
14 mai 2013 à 18:09
merci zoulou13.
C'est vrai que 10 cartouches, c'est déjà bien
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zoulou33 Messages postés 36753 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 18 novembre 2024 4 959
14 mai 2013 à 21:03
Oui 10 c'est déjà pas mal comparé aux cinq par véhicule (5 par personnes si voyage en bus) que l'on avait droit avant. Après libre à toi d'en passer plus si tu veux et donc de prendre le risque si tu veux.
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Réponse 3 / 3
Utilisateur anonyme
Modifié par Sorgin le 14/05/2013 à 21:11
Comment prouver que c'est pour une consommation personnelle
Faut les fumer sous le nez du douanier.
Ou produire la photo de vos poumons.
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