Papiers chien..

moums6262 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 30 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 30 avril 2013 - 30 avril 2013 à 21:45
ojuerdayl Messages postés 73 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2013 - 2 mai 2013 à 23:19
Bonjour, j'éspére trouver de l'aide ici...
Il y a 1 an suite a une séparation, mon ex conjoint a donné mon chien a des gens ( un chien qui était à mon nom) sans mon accord, il m'a rassuré en me disant qu'elle allait être bien ect... J'ai fais à l"époque des pieds et des mains pour avoir l'adresse du propriétaire mais mon ex n'a jamais voulue me la donné j'ai donc laissé tombé..

Hier j'ai reçu un appel d'une dame qui a laissé un message sur mon répondeur me disant qu'elle avait trouvé mon chien (la puce étant toujours à mon nom car les nouveaux propriétaires n'avaient pas renvoyé le papier...) je l'ai recontacter en sortant du boulot elle m'a dit l'avoir ramener a l'adresse indiqué sur son collier, elle me confiait aussi que ma chienne labrador était une tirelire sur pâte d'après le voisin la nouvelle propriétaire lui fait faire portée sur portée... de plus la chienne présente les signes de la galle et elle est très maigre...J'ai raconté tous ça au refuge il m'ont dit que si elle était encore à mon nom je pouvais la récupéré se que j'ai voulu faire mais je vous laisse imaginer l'accueil de la propriétaire: j'ai constaté moi même l'état de ma chienne elle vie avec 5 autres chien, sans terrain..J'ai donc contacté la Spa pour qu'ils envois un enquêteur.

Je voulais savoir quel recours j'avais aujourd'hui, est ce que je peux récupéré la chienne pour la sortir de cette misère..

1 réponse

ojuerdayl Messages postés 73 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2013 33
2 mai 2013 à 23:19
Bonsoir

Votre cas est assez compliqué.
Les papiers d'identification d'un chien ne sont pas un acte de propriété mais une présomption de propriété. L'acte de propriété est représenté par le certificat de vente ou le certificat de cession.
Par conséquent lorsque vous avez achetez ou lorsque l'on vous a donné ce chien, avez-vous fait un tel papier ? Si aucun certificat de cession n'a été fait au nom des nouveaux propriétairse alors vous en êtes toujours le propriétaire. Dans le cas contraire c'est effectivement, le certificat d'identification qui fera office d'acte de propriété.
Cependant, on pourra vous opposer que depuis 1 an vous 'avez pas fait le nécessaire pour retrouver votre chien (signalement auprès de la SCC, de la police de sa perte...)

Je pense que effectivement la meilleur solution est de passer par un organise de protection animale pour signaler la maltraitance, de leur transmettre votre acte de vente ou de cession si vous l'avez. Cet organisme pourra alors demandez à ce que le chien soit retiré du lieu où il est et ensuite vous le remettre.

Bon courage Ojuerdayl
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