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2 réponses
il faudrait être plus clair!!!
en devinant je pense que vous demandez si une partie des enfants d'une personne défunte pourra rester habiter la maison de celui ci
tout d'abord il faut connaitre le nombre et la qualité de ses héritiers.
et il faudra l'accord des autres héritiers pour rester tout en payant soit un loyer soit une indemnité de juoissance
En vertu de quoi auraient ils priorité????
les héritiers (ou une partie )peuvent aussi décider de vendre car" nul n'est censé rester dans l'indivision"
en devinant je pense que vous demandez si une partie des enfants d'une personne défunte pourra rester habiter la maison de celui ci
tout d'abord il faut connaitre le nombre et la qualité de ses héritiers.
et il faudra l'accord des autres héritiers pour rester tout en payant soit un loyer soit une indemnité de juoissance
En vertu de quoi auraient ils priorité????
les héritiers (ou une partie )peuvent aussi décider de vendre car" nul n'est censé rester dans l'indivision"
La législation juridique et financière évolue en permanence...