Historique de la transmission de patrimoine

lalypop57 Messages postés 3 Statut Membre -  
ventose Messages postés 200 Statut Membre -
Bonjour à tous !

Est-ce que qqun aurait des documents sur l'historique de la transmission de patrimoine? comment une succession était réglée avant? est-ce qu'elle pouvait être optimiser?

De plus, je recherche des informations sur la transmission de patrimoine en Belgique et au Luxembourg ( dans le cadre de mon mémoire), j'ai pu trouver sur les sites officiels des infos sur la succession mais pas sur son optimisation... Est-ce que les SCI par exemple fonctionnent de la même manière et optimise la succession?

J'ai été un peu longue dsl :D

Bonne journée à vous
A voir également:

1 réponse

ventose Messages postés 200 Statut Membre 35
 
il faudrait être plus clair

on remonte au droit romain??
au Code Civil??
votre question est fiscale?

Ici on est en France
0