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Historique de la transmission de patrimoine

lalypop57 Messages postés 3 Statut Membre -  
ventose Messages postés 200 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour à tous !

Est-ce que qqun aurait des documents sur l'historique de la transmission de patrimoine? comment une succession était réglée avant? est-ce qu'elle pouvait être optimiser?

De plus, je recherche des informations sur la transmission de patrimoine en Belgique et au Luxembourg ( dans le cadre de mon mémoire), j'ai pu trouver sur les sites officiels des infos sur la succession mais pas sur son optimisation... Est-ce que les SCI par exemple fonctionnent de la même manière et optimise la succession?

J'ai été un peu longue dsl :D

Bonne journée à vous
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1 réponse

Réponse 1 / 1
ventose Messages postés 200 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   35
 
il faudrait être plus clair

on remonte au droit romain??
au Code Civil??
votre question est fiscale?

Ici on est en France
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