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Historique de la transmission de patrimoine

lalypop57 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 5 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 avril 2013 - 17 avril 2013 à 15:15
ventose Messages postés 190 Date d'inscription mercredi 26 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 janvier 2014 - 17 avril 2013 à 15:26
Bonjour à tous !

Est-ce que qqun aurait des documents sur l'historique de la transmission de patrimoine? comment une succession était réglée avant? est-ce qu'elle pouvait être optimiser?

De plus, je recherche des informations sur la transmission de patrimoine en Belgique et au Luxembourg ( dans le cadre de mon mémoire), j'ai pu trouver sur les sites officiels des infos sur la succession mais pas sur son optimisation... Est-ce que les SCI par exemple fonctionnent de la même manière et optimise la succession?

J'ai été un peu longue dsl :D

Bonne journée à vous
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1 réponse

Réponse 1 / 1
ventose Messages postés 190 Date d'inscription mercredi 26 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 janvier 2014 36
17 avril 2013 à 15:26
il faudrait être plus clair

on remonte au droit romain??
au Code Civil??
votre question est fiscale?

Ici on est en France
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