Modification ou suppression d'une pention alimentaire.

Résolu
sam62820 Messages postés 12 Date d'inscription lundi 18 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 9 mars 2014 - 18 mars 2013 à 16:53
sam62820 Messages postés 12 Date d'inscription lundi 18 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 9 mars 2014 - 19 mars 2013 à 21:16
Bonjour,

J'ai envoyer début mars 2013 un courrier au JAF pour modifier, voir supprimer la somme de la pension alimentaire que mon mari verse pour sa fille.

Cette pension est de 150€ mensuel, elle à été calculer lorsqu'il vivait chez ces parents, et donc aucune charge et que la mère de l'enfant été mère isoler. Depuis, il c marier avec moi, il a toujours le même emploi que lors du 1er calcul de la pension, il gagne 1130e, moi je touche le rsa, et la mère de l'enfant et marier, son mari est embauché et elle ne travail pas.

Desormer moi et mon mari avons des charges a payer (loyer, edf, mutuel, assurance voiture etc), il a des dettes qu'il rembourses tout les mois, tout son salaire et pris dans les prélevement, c très dur de finir le mois, j'ai joins au dossier toutes les photocopie prouvant que l'on doit payer beaucoup de chose.

Je souhaiterez savoir, dans combien de temps environ ont aura une réponse du tribunal?
Et, est qu'il peuvent la diminuer ou la supprimer ?

merci pour vos réponses.

1 réponse

sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 204
18 mars 2013 à 20:10
Bonsoir
Comptez six mois pour avoir une audience, voir un an selon les départements.
Pour la suppression, ne rêvez pas, Monsieur doit contribuer aux besoins de sa fille en fonction de ses revenus
Vous dire si le JAF la baissera n'est pas possible car nous ne connaissons pas les revenus de l'ex et de son mari et leur charge.
Vous avez combien de loyer et combien d'APL ? C'est le poste le plus important en charge normalement

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sam62820 Messages postés 12 Date d'inscription lundi 18 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 9 mars 2014
Modifié par sam62820 le 18/03/2013 à 21:07
le loyer est de 450€ (charge comprises), edf 70€ mensuel et ont a 43€ d'apl.
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 204
19 mars 2013 à 06:48
Bonjour
et vous , vous avez le RSA ? Vous ne connaissez pas les revenus de l'ex visiblement ?
Sinon, attendez de recevoir ses pièces quand vous aurez une date d'audience et venez ici qu'on fasse le point
Vous aurez alors une idée de ce qui pourrait être accorder en baisse
Normalement, vous pouvez espérer une petite baisse , vu qu'elle a refait sa vie et que son mari perçoit un salaire
Il faut juste savoir combien et combien de charges fixes ont t'ils également
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sam62820 Messages postés 12 Date d'inscription lundi 18 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 9 mars 2014
19 mars 2013 à 08:54
non je ne connait pas le salaire de son mari, mais je c que son loyer est a 350, elle a 2 enfant (la fille de mon mari et un enfant avec son nouveau mari), elle ma dit quel ne payer pas beaucoup de loyer grâce a l'apl mais je ne c plus les montants exacte, mais elle ne paye pas plus de 100€.

Moi oui j'ai droit au rsa, javais droit a 140€ c dernier mois, mais la je suis en formation jusque fin mai, et je n'est désormer droit qu'à 35 €.

Donc dans le courrier que je recevrais, il sera noter leurs revenus à elle et son mari? c bien sa?
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 204
19 mars 2013 à 09:22
Oui, sinon, vous les réclamez
Elle doit vous envoyez sa feuille d'impôt et celle de son mari, ainsi que l'apl, les allocations familiales , tous les revenus et charges
Vous de même
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sam62820 Messages postés 12 Date d'inscription lundi 18 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 9 mars 2014
19 mars 2013 à 10:52
J'ai déjà envoyer le courrier avec uniquement les papier de moi et mon mari. et ce n'été pas préciser de demander la copie de l'ex conjointe. c'est surement elle qui recevra un courrier et qui les enverra par courrier je suppose?
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