arnaque?ou non?

Question

Bonjour, 
 J'ai acheté un vehicule opel zafira( le 04/09/2012) chez un marchand automobile occasion,8000 euros (300 euros en liquide pour le reservé à la demande du vendeur sans recus et 7690 euros à la livraison du véhicule .
Pas d' essai juste une mise en route du vendeur (tour de clés), aprés il nous fait signé le papier de vente mais une remarque nous intrigue pas de garantie on lui demande pourquoi?  il nous dit qu' il vend ses véhicules comme ca et il n' a jamais eu de problème ses véhicules sont avec ct ok et que si il y a un problème on peut venir le revoir.
Donc on signe par confiance.
il nous donne  tout les papiers, les cléfs et nous là sort du garage en nous disant qu'il faut allé tout de suite à la pompe juste à côté car réservoir vide.
Bref on fait le plein tout de suite on va juste à coté faire des coursses on se rend compte qu 'un voyant s' allume (voiture clef), on retourne tout de suite au garage il nous dit c 'est rien c' est parce que le véhicule était à sec.
Donc on repart de seclin à valenciennes toujours le voyant, 2 jours après ( le 06/09/2012) toujours le voyant donc pour vérifier le problème direction feu vert un diagnostic par calculateur et là mauvaise nouvelle il nous conseille d' aller voir opel au plus proche.
Le  (10/09/2012) opel nous la prend en charge pour un banc et là defaut sur le circuit du capteur arbre a cames, defaut identification cle ou sps cim code defaut p03040 en gros pignon et capteur mort .
Aprés avoir rappelé le garage il me demande de ramener le véhicule pour le réparer pignon et capteur mais courroie de distribution à mes frais .
Mais là denouveau des problème ( voiture clef) le voyant s' allume on est le 07/03/2013 pour moi vu le code erreur 190175 c' est encore un claque alors j en ai marre je me demande si le vendeur ne m'a pas arnaqué?
Deplus on me dit que la facture n' est pas valable car c' est un papier qui sort d' une imprimante  et normalement on me dit qu'il doit utiliser un carbonne pour avoir les deux feuille identique .
Sur le duplicata de facture  il est mentionné :dans l'état sans garantie, le prix tient compte des frais a faire sur le véhicule en accord avec le client , le client s' engage a prendre a sa charge tout les frais  sur le véhicule sans aucun recours auprès du vendeur , le moteur et la boite de vitesse sont hors service lors de la livraison .
Je vous confirme qu 'elle a bien roulé depuis sans toucher au moteur et a la boite de vitesse alors s'il vous plait dite moi quoi faire car j ai peur  d' avoir encore d' autre surprise et de me retrouver sans voiture!!!!!!!!!!

tiziano · Answer

bonjour Sandmick  , on peut ne pas connaitre la mécanique mais ....
un minimum de bon sens , lire le contrat avant de signer , exiger une garantie  surtout pour un véhicule de 8000€ c'est faisable  même avec un petit cerveau . 
Votre vendeur est couvert à 100% !. A part lui demander " s'il veut bien " prendre en charge une partie des frais , légalement vous avez renoncé à tout recours .

Illégalement il y aurait une solution , puisque il vous a bien pigeonné , mais 
les modos veillent au grain dans ce forum .

Erga omnes · Answer

Bonsoir,

"je me demande si le vendeur ne m'a pas arnaqué".

Malheureusement je pense que oui. Mais vous avez contribué à cette arnaque.

Toutefois, à la lecture des termes de votre duplicata, il semble que les exonérations de responsabilités du vendeur soient exhorbitantes.

En d'autres termes, le vendeur, en quelques lignes, s'est couvert de tout dysfonctionnement du véhicule, voire de vices cachés.

Il y a peut être matière à agir sur ce pant de votre dossier.

Mais le droit pousse à la connaissance et pas à l'ignorance, et il est possible qu'un juge vous reproche de ne pas vous être renseigné davantage sur le véhicule, et surtout, de ne pas avoir vérifié les conditions de vente...avant la vente.

Cela étant, je pense que votre affaire, si elle ne trouve pas de conclusion amiable, mériterait d'être portée devant les tribunaux.

gerber1 · Answer

Bonjour
Un vendeur professionnel est tenu au résultat,même si il n'y a pas de garantie .
 
Lors de la vente d'un véhicule, le vendeur peut-il légalement s'exonérer de toute garantie pour les vices cachés qui pourraient l'affecter ?
Pour se prémunir contre d'éventuelles contestations après la vente, il est effectivement possible pour le vendeur - mais dans certains cas uniquement - de préciser dans l'acte de cession que le véhicule est vendu sans aucune garantie et que l'acheteur ne pourra en conséquence se plaindre des éventuels vices cachés qu'il pourrait découvrir par la suite.
Sur le plan juridique, la validité d'une telle mention dépend en effet étroitement de la qualité des parties à la vente. Il convient donc de distinguer plusieurs hypothèses.

Vendeur professionnel / acheteur occasionnel
A l'occasion d'une transaction où le vendeur est un professionnel et l'acheteur un simple particulier, toute clause limitative de responsabilité est juridiquement inefficace. C'est là une conséquence immédiate du principe selon lequel le vendeur professionnel est présumé connaître les vices du véhicule qu'il vend, c'est-à-dire qu'il est présumé de mauvaise foi (1).

Cela n'interdit pas cependant la vente par un professionnel à un particulier d'un véhicule "à remettre en état". Mais il faut alors recommander au vendeur d'indiquer clairement à l'acheteur, même si c'est sommairement, les éléments de l'auto qui devront faire l'objet d'une remise en état, surtout si le véhicule n'est pas commercialisé avec un titre de circulation français.

tchoi814 · Answer

il vous doit une garantie contractuelle de 3mois

sandmick · Answer

j' avais vu sur les cite internet de vente que le vendeur était obligé de fournir 3 mois de garantie obligatoire mais lui nous avait dit que non car il vend ses véhicule dans l'état et sur papier non roulant .
ALORS QUE JE VOUS JURE QUE TOUT SES VEHICULE PARTE DU GARAGE SUR LEURS QUATRES PNEUS ET AVEC UN MOTEUR ET UNE BOITE DE VITESSE EN ETAT DE MARCHE;
mais mon inquietude c' est que le papier que j 'ai duplicata de facture c' est une autre feuille que celle que j ai signé celui ci n'a aucune signature des deux partie
et je suis sur que sur le papier qu 'il a garde les mentions n' était pas noté

Arnaque?ou non?

5 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters