Fausse accusation pour non présentation d'enfant , père absent

Question

Bonjour, voila je tente ma chance afin d'essayer d'avoir une réponse. Donc, voici mon probleme le pere de ma fille ma quitté en octobre 2009 ma fille n'avait que 5mois.. Il prenait des nouvelles d'elle jusqu'en janvier 2010 et puis un jour plus rien pour me protéger j'ai pris un avocat et il a etait convoqué au tribunal poir definir ses droits il a bien eu accusé reception de la convocation mais ne s'est pas présenté...          La juge a defini un jugement en me donnant la garde mais en lui laissant un droit de visite libre s'il le souhaite.   Mais bon depuis cette convocation il n'a jamais chercher a la revoir ni carte pour son anniversaire rien (sachant que mon adresse etait ecrite sur le compte rendu du jugement qu'il a recu.. Et puis le 13fevrier 2013 convocation a la gendarmerie on me dit que Monsieur a porter plainte contre moi pour non presentation d'enfant!!!!!! Je suis tombee de 10etages Monsieur declare que j'ai couper les ponts et qu'il n'a plus de nouvelle etant donnait que j'ai recu la convo? chez moi j'ai retorquer "vous rigolez il a mon adresse et il n'est jamais venu" bref on me dit que c'est un delit que l'on doit appeler le procureur et que s'il me designe coupable de delit je serais transferé au tribunal correctionnel coup de flippe....  Mais heureusement etant donné que le jugement n'avait spécifié aucun jours de garde sa plainte n'etait pas recevable la gendarmerie qui l'a pris c'est mal renseigner.. Tout ça pour dire que ma fille a 4ans a une vie stable et est tres heureuse et je voulais savoir si au bout de 3ans tout en ne s'etant pas presenter a la premiere convocation et en ne s'etant jamais préoccuper de sa fille, est ce que s'il redemande une audience le juge peut lui donner raison et lui autoriser du jour au lendemain la garde,la garde alternée, ou droit de visite comme si de rien etait voila je trouve ça ecoeurant et ne sait plus quoi penser je pense a la stabilité de mon petit coeur.

sophiag · Accepted Answer

Bonsoir
Déja, vous devriez voir un avocat pour porter plainte pour diffamation car il vous a créer du tord
De plus, vous pouvez saisir le JAF afin de demander une augmentation de la pension et une révision, voir une autorité exclusive du fait de l'absence et du désintéressement de Monsieur depuis 4 ans.

Tioclo · Answer

Merci de vous etre interressez a mon probleme je pensait aussi a le devancer mais est ce que si entre temp je recois une convocation devant le juge de sa part il y a des risques pour qu'il obtienne un droit de garde apres tant de temp et surtout ne s'etant pas presenté lui meme a la premiere convoc '

Utilisateur anonyme · Answer

Bonsoir, lorsque vous dites :  

"Et puis le 13fevrier 2013 convocation a la gendarmerie on me dit que Monsieur a porter plainte contre moi pour non presentation d'enfant!!!!!! Je suis tombee de 10etages Monsieur declare que j'ai couper les ponts et qu'il n'a plus de nouvelle etant donnait que j'ai recu la convo? chez moi j'ai retorquer "vous rigolez il a mon adresse et il n'est jamais venu"   

Je suis juste mdr, il est arrivé la meme à mon conjoint ... La mere de son fils s'est présenté que 5 fois durant l'année 2012, & un jour, juste parce qu'il ne savait pas qu'il fallait décaler un week end, & bien on recoit un appel " bonjour gendarmerie, vous savez pourquoi je vous appel ? euh non ! non présentation d'enfant ... Comment ? c'est une blague ", mon conjoint y est allé & leur à déposé sur le bureau TOUTES LES MAINS COURANTES qu'il avait déposé depuis le début de l'année parce qu'elle ne venait pas & croyez moi y'en a une bonne 10 ene, résultat, le flic à reconvoqué madame en lui disant " vous rigolez ou quoi ?? " ... Mon conseil, avec le jugement qu'il y a, je serais vous, tous les mois, j'irais à la gendarmerie, déposer une main courante récapitulative du mois qui vient de s'écouler, en disant " voilà je viens déposer une man courante contre le pere de ma fille qui ne viens pas ne prends pas de nouvelle, je veux avoir toutes les preuves nécessaire pour le dossier que je suis entrain de monter ", franchement couvrez vous, c'est tres pénible vraiment ... Mon conjoint allé tout les 15 jours à la gendarmerie signaler la non présence de la mere de son fils au cas ou elle porte plainte pour NPE tellement elle est vicieuse ...  

Couvrez vous pour tout ... COURAGE  
   
" L'avenir appartient à ceux qui croient en la beauté de leurs rêves "

mitmite · Answer

non surment pas la garde alterné vu que l'enfants ne le connait pas mais un petit droit de visite possible moi cest ce qui viens de ce passé!!!

Ptifiloum · Answer

Dans votre cas il serait intéressant de savoir si une Pension Alimentaire à été ordonnée.

Si oui Monsieur ne la verse manifestement pas et commet donc le délit d'abandon de famille, si après condamnation il s'entête pendant 6 mois il sera en outre automatiquement déchu de l'autorité parentale ce qui règlerait à mon sens définitivement le problème.

Quoi qu'il en soit, et même en l'absence de PA, conformément aux dispositions des articles 371-1 et 371-2 du Code Civil :


"Article 371-1 

L'autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l'intérêt de l'enfant.

Elle appartient aux père et mère jusqu'à la majorité ou l'émancipation de l'enfant pour le protéger dans sa sécurité, sa santé et sa moralité, pour assurer son éducation et permettre son développement, dans le respect dû à sa personne.

Les parents associent l'enfant aux décisions qui le concernent, selon son âge et son degré de maturité.

Article 371-2 

Chacun des parents contribue à l'entretien et à l'éducation des enfants à proportion de ses ressources, de celles de l'autre parent, ainsi que des besoins de l'enfant.

Cette obligation ne cesse pas de plein droit lorsque l'enfant est majeur."

Bref même en l'absence de Pension Alimentaire, Monsieur commet divers manquement à ses devoirs depuis près de trois ans, mieux selon l'article 373 du même code :

"Article 373 

Est privé de l'exercice de l'autorité parentale le père ou la mère qui est hors d'état de manifester sa volonté, en raison de son incapacité, de son absence ou de toute autre cause."

Dans votre situation, Monsieur est manifestement absent au sens de ce texte, d'une part parce qu'il n'a manifestement pas tenté de faire valoir ses droits, mais également simplement de se manifester depuis les 5 mois de l'enfant.

Le JAF peut donc en conséquence statuer sur l'autorité parentale et notamment au regard de ces circonstance l'attribuer exclusivement à la mère.

En tout état de cause je vous conseil de ne pas attendre et d'agir par le biais d'un avocat pour faire valoir vos droits.

Quoi qu'il arrive il m'apparaît totalement invraisemblable que Monsieur puisse obtenir une garde ou une garde alternée sachez qu'au mieux il aurait un DVH restreint dans un premier temps.

Bien cordialement.

Tioclo · Answer

Merci "ptifiloum" vous me rassurer deja un peu car serieusement meme si le psy ou autre disent que pour le bien de l'enfant on ne peut pas refuser le droit au pere de vouloir voir son enfant car ça causerer du tord a mon enfant je ne crois pas au contraire ma fille va avoir 4ans elle sait que son papa l'a abandonné et dit elle meme "je veu pas de papa moi je veux que ma maman" (c'est une enfant precoce et hyperactive qui est deja tres intelligente) et je crois au contraire que forcer ma fille ou l'ammener a un homme qu'elle ne connait pas ni sa famille a lui( qui ne ce sont pas manifester non plus) la destabiliserer encor plus je connais mon enfant mieu qu'un juge quelquonque ou psy! Pour ce qui aest de la pension il a fait a son bon vouloir comme a son habitude le jugement a ete prononcer en octobre 2009 et il a commencer a payer en juillet 2010 et pas regulierement. J'ai donc rdv chez mon avocat mardi pour voir ce qu'il est possible de faire. Pour le sujet de la plaite qu'il a deposer contre moi meme la rigadier n'en revenait pas heureusement pour moi les policiers ont ete tres gentils et comprehensif car j'ai quand meme ueu le droit comme une criminel aux photos avec la petite pancarte a la prise des empreintes ect.. Car la non presentation d'enfant est un delit et que c'etait la procédure! Mais comme je l'ai dit dans ma deposition pour m'accuser de non presentation d'enfant il aurait deja fallu que Monsieur se presente ou meme envoyer une arte d'anni ou une lettre sachant que sur le compte rendu di jugement il l'avait et la meme donner a la police  donc c'est abherant. Je me dit juste que si le juge lui accorde au bout de plus de 3ans d'absence un droit ça donne juste envie de m'enfuir a l'etranger et encore.. Je serais encore la coupable

Tioclo · Answer

Meme ça personnellement je trouve ça un peu trop facile a mon gout alors comme ça on abandonne son enfant a lage de 5.mois et plus de 3ans apres il se rapelle qu'il est pere et on lui donne un droit!

Fausse accusation pour non présentation d'enfant , père absent

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