Responsabilité Civile
PierreGrb
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aie mac Messages postés 5586 Statut Membre -
aie mac Messages postés 5586 Statut Membre -
Bonjour,
Mon fils, couvert par notre responsabilité civile, a accidenté le 2 roues d'un ami alors qu'il n'a pas le permis pour conduire ce scooter. L'accident ne peut donc pas être pris en charge par l'assurance du scooter.
Les réparations du scooter peuvent ils être pris en charge par mon assurance au titre de ma responsabilité civile ?
Merci d'avance pour vos réponses.
Mon fils, couvert par notre responsabilité civile, a accidenté le 2 roues d'un ami alors qu'il n'a pas le permis pour conduire ce scooter. L'accident ne peut donc pas être pris en charge par l'assurance du scooter.
Les réparations du scooter peuvent ils être pris en charge par mon assurance au titre de ma responsabilité civile ?
Merci d'avance pour vos réponses.
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1 réponse
bonjour
seule la lecture de votre contrat peut vous apporter réponse à cette question.
vérifiez les conditions de garantie sur votre contrat et plus particulièrement les exclusions, qui peuvent porter sur les dommages occasionnés aux véhicules lorsqu'ils sont conduits par un assuré.
Les réparations du scooter peuvent ils être pris en charge par mon assurance au titre de ma responsabilité civile ?
seule la lecture de votre contrat peut vous apporter réponse à cette question.
vérifiez les conditions de garantie sur votre contrat et plus particulièrement les exclusions, qui peuvent porter sur les dommages occasionnés aux véhicules lorsqu'ils sont conduits par un assuré.
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