Copie pur et simple de tee-shirt par un autre fabriquant

Thomas42 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 21 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 21 février 2013 - 21 févr. 2013 à 13:43
nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 - 21 févr. 2013 à 15:42
Bonjour et merci à tous ceux qui liront mon message (Je ne sais pas si je suis dans le bon forum :/ )

J'explique mon problème.
Je tiens depuis 2008 un site internet d'actualités sur l'A.S.Saint-Etienne et nous avons lancé (il y a deux ans déjà je crois), une boutique en ligne sur laquelle nous vendons des écharpes et tee-shirts entièrement réalisés par nos soins.
Le soucis est que l'une de nos dernières créations a été purement recopier à l'identique (quasiment puisque seul la police d'écriture change).
De plus le fabricant se permet de vendre dans les rues de Saint-Etienne et a un prix bien plus élevé que le notre.
Puis-je le menacer de quelque chose ou est-ce que nous aurions du prendre plus de précautions lors de la création du visuel ? Je mentionne que nous vendons ces produits sous la marque Sainté, déposé à l'INPI.

Merci à tout ceux qui m'apporterons une réponse.
Bonne journée


P.S : Merci de ne pas juger le message que véhicule le tee-shirt, il n'y a aucune incitation à la haine ou quoi que ce soit d'autre. C'est juste un petit jeu entre supporters de foot :D

Les tee-shirts en question : (Le premier est de nous, le second est l'imitation)
http://www.envertetcontretous.fr/shop/img/p/2/7/27-thickbox_default.jpg
http://sphotos-h.ak.fbcdn.net/hphotos-ak-prn1/540743_529578727062362_1562751643_n.jpg
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2 réponses

BmV Messages postés 91425 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 8 décembre 2024 18 502
21 févr. 2013 à 14:38
Faudrait faire confirmer par un vrai spécialiste en la matière, mais vu comme ça, c'est clairement et incontestablement une contrefaçon.


Une procédure peut (et devrait) être engagée par la société lésée, avec le concours d'un avocat ...
 

                
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nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 741
21 févr. 2013 à 15:42
Bonjour,

Certainement contrefaçon, mais ...si le dessin n'est pas protégé, n'importe qui peut l'utiliser.
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