Copie pur et simple de tee-shirt par un autre fabriquant
Thomas42
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nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 - 21 févr. 2013 à 15:42
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BmV
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21 févr. 2013 à 14:38
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Faudrait faire confirmer par un vrai spécialiste en la matière, mais vu comme ça, c'est clairement et incontestablement une contrefaçon.
Une procédure peut (et devrait) être engagée par la société lésée, avec le concours d'un avocat ...
Une procédure peut (et devrait) être engagée par la société lésée, avec le concours d'un avocat ...
nemrod18
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21 févr. 2013 à 15:42
21 févr. 2013 à 15:42
Bonjour,
Certainement contrefaçon, mais ...si le dessin n'est pas protégé, n'importe qui peut l'utiliser.
Certainement contrefaçon, mais ...si le dessin n'est pas protégé, n'importe qui peut l'utiliser.