Copie pur et simple de tee-shirt par un autre fabriquant
Thomas42
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nemrod18 Messages postés 15209 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
nemrod18 Messages postés 15209 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour et merci à tous ceux qui liront mon message (Je ne sais pas si je suis dans le bon forum :/ )
J'explique mon problème.
Je tiens depuis 2008 un site internet d'actualités sur l'A.S.Saint-Etienne et nous avons lancé (il y a deux ans déjà je crois), une boutique en ligne sur laquelle nous vendons des écharpes et tee-shirts entièrement réalisés par nos soins.
Le soucis est que l'une de nos dernières créations a été purement recopier à l'identique (quasiment puisque seul la police d'écriture change).
De plus le fabricant se permet de vendre dans les rues de Saint-Etienne et a un prix bien plus élevé que le notre.
Puis-je le menacer de quelque chose ou est-ce que nous aurions du prendre plus de précautions lors de la création du visuel ? Je mentionne que nous vendons ces produits sous la marque Sainté, déposé à l'INPI.
Merci à tout ceux qui m'apporterons une réponse.
Bonne journée
P.S : Merci de ne pas juger le message que véhicule le tee-shirt, il n'y a aucune incitation à la haine ou quoi que ce soit d'autre. C'est juste un petit jeu entre supporters de foot :D
Les tee-shirts en question : (Le premier est de nous, le second est l'imitation)
http://www.envertetcontretous.fr/shop/img/p/2/7/27-thickbox_default.jpg
http://sphotos-h.ak.fbcdn.net/hphotos-ak-prn1/540743_529578727062362_1562751643_n.jpg
J'explique mon problème.
Je tiens depuis 2008 un site internet d'actualités sur l'A.S.Saint-Etienne et nous avons lancé (il y a deux ans déjà je crois), une boutique en ligne sur laquelle nous vendons des écharpes et tee-shirts entièrement réalisés par nos soins.
Le soucis est que l'une de nos dernières créations a été purement recopier à l'identique (quasiment puisque seul la police d'écriture change).
De plus le fabricant se permet de vendre dans les rues de Saint-Etienne et a un prix bien plus élevé que le notre.
Puis-je le menacer de quelque chose ou est-ce que nous aurions du prendre plus de précautions lors de la création du visuel ? Je mentionne que nous vendons ces produits sous la marque Sainté, déposé à l'INPI.
Merci à tout ceux qui m'apporterons une réponse.
Bonne journée
P.S : Merci de ne pas juger le message que véhicule le tee-shirt, il n'y a aucune incitation à la haine ou quoi que ce soit d'autre. C'est juste un petit jeu entre supporters de foot :D
Les tee-shirts en question : (Le premier est de nous, le second est l'imitation)
http://www.envertetcontretous.fr/shop/img/p/2/7/27-thickbox_default.jpg
http://sphotos-h.ak.fbcdn.net/hphotos-ak-prn1/540743_529578727062362_1562751643_n.jpg
2 réponses
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Faudrait faire confirmer par un vrai spécialiste en la matière, mais vu comme ça, c'est clairement et incontestablement une contrefaçon.
Une procédure peut (et devrait) être engagée par la société lésée, avec le concours d'un avocat ... -
Bonjour,
Certainement contrefaçon, mais ...si le dessin n'est pas protégé, n'importe qui peut l'utiliser.
La législation juridique et financière évolue en permanence...