Une seul personne refuse de signer
data46
Messages postés
2
Date d'inscription
vendredi 8 février 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
8 février 2013
-
Modifié par BmV le 8/02/2013 à 13:30
alfred - 8 févr. 2013 à 17:23
alfred - 8 févr. 2013 à 17:23
A voir également:
- Une seul personne refuse de signer
- Rsa personne seule 2024 - - Aides sociales Pratique
- Conséquences du refus de signer un avenant au contrat de travail - Guide
- Paiement refusé solde positif ✓ - Forum carte bancaire
- Free flex refusé - Forum Consommation
- Renouvellement aah refusé forum - Forum AAH / Handicap
4 réponses
BmV
Messages postés
91338
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
16 novembre 2024
18 474
8 févr. 2013 à 13:31
8 févr. 2013 à 13:31
Si cette parcelle était située hors lotissement, le projet, quelque peu modifié bien sûr, ne pourrait-il pas avoir lieu quand même ?
kasom
Messages postés
32261
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
29 octobre 2024
8 832
Modifié par kasom le 8/02/2013 à 17:17
Modifié par kasom le 8/02/2013 à 17:17
bonjour
Vous ne pouvez rien faire , si cette personne ne veut pas vendre
ou alors lui proposer + ??
Vous ne pouvez rien faire , si cette personne ne veut pas vendre
ou alors lui proposer + ??
data46
Messages postés
2
Date d'inscription
vendredi 8 février 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
8 février 2013
8 févr. 2013 à 13:55
8 févr. 2013 à 13:55
Cette parcelle se trouve en plein milieu et tout autour son les autres propriétaires donc nous nous ne pouvons rien faire sans cette parcelle.
QUE FAIRE
QUE FAIRE