TAUX I PP ET A.T
RYRYCHACHA
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4 févr. 2013 à 23:31
Ryrychacha - 3 mars 2013 à 00:24
Ryrychacha - 3 mars 2013 à 00:24
Bonjour,
je suis toute nouvel sur le site, pas trop d'expérience!
Pourriez vous me dire comment faire pour calculer un taux de 15% I PP, en effet je suis aide soignant dans la fonction-publique hospitalier, j'ai eu un A.T en février 2012, et en arrêt depuis le 24 juin, je suis passée en expertise le 26 décembre, suite à la demande du médecin du travail. Depuis novembre j'ai demander à reprendre le travail il avais refuser car m'avais déclarée inapte temporaire a plusieurs reprise. Et aujourd'hui on m'annonce que l'expert a consolider mon A.T depuis le 19 septembre, avec un taux d'I PP de 15%. Et à partir du 19 septembre jusqu'à ce jour, mes arrêt relèverai de la la maladie, alors que ces quand même le médecin du travail qui ma refuser la reprise! je trouve cela super injuste que faire??
Merci de me renseigner, en espérant être claire dans mes propos
je suis toute nouvel sur le site, pas trop d'expérience!
Pourriez vous me dire comment faire pour calculer un taux de 15% I PP, en effet je suis aide soignant dans la fonction-publique hospitalier, j'ai eu un A.T en février 2012, et en arrêt depuis le 24 juin, je suis passée en expertise le 26 décembre, suite à la demande du médecin du travail. Depuis novembre j'ai demander à reprendre le travail il avais refuser car m'avais déclarée inapte temporaire a plusieurs reprise. Et aujourd'hui on m'annonce que l'expert a consolider mon A.T depuis le 19 septembre, avec un taux d'I PP de 15%. Et à partir du 19 septembre jusqu'à ce jour, mes arrêt relèverai de la la maladie, alors que ces quand même le médecin du travail qui ma refuser la reprise! je trouve cela super injuste que faire??
Merci de me renseigner, en espérant être claire dans mes propos
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3 réponses
Dans la fonction publique, l'avis du médecin expert mandaté par l'administration prévaut sur celui du médecin du travail. Si l'expert vous a consolidée le 19 septembre (en plus je suppose que le dossier a été présenté en Commission de réforme), le médecin du travail peut dire ce qu'il veut, on s'en fiche. En gros c'est ça.
Il faudrait que je sache quand est-ce que vous avez eu votre expertise, quand est-ce que le dossier est passé en commission de réforme et quand est-ce que la décision vous a été notifiée. Car il y aurait moyen de faire un recours.
Inès
Il faudrait que je sache quand est-ce que vous avez eu votre expertise, quand est-ce que le dossier est passé en commission de réforme et quand est-ce que la décision vous a été notifiée. Car il y aurait moyen de faire un recours.
Inès
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Modifié par RYRYCHACHA le 9/02/2013 à 22:36
En fait j'ai vu l'expert le 17 décembre 2012, j'ai reçu la décision le 7 février 2013 des ressource Humaines.
Par contre la commission de reforme n'a pas encore eu lieu, mais la responsable du servie A.T ma dit qu'elle devait l'envoyé avant le weekend.
Puis je comme même faire un recours, surtout que j'ai vu mon médecin traitant hier qui n'est pas du tout d'accord avec cette décision, car il me met que sur les: "15% IPP dont 5% en rapport avec un état antérieur non imputable au service". Alors que je suis A.S depuis l'age de 18 ans ces mon premier travail et la j'en ai 34.
Merci beaucoup pour votre réponse.