Je dois régler l'étude de sol
creamy76
Messages postés
3
Statut
Membre
-
creamy76 Messages postés 3 Statut Membre -
creamy76 Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour,
Nous avons fait les démarches septembre 2012 et la construction devait commencer en janvier 2013.
le terrain se trouve dans les marais et le constructeur à vérifié si le terrain était constructible (avec l'aide d'une barre il l'a enfoncer dans le terrain)il nous dit que c'est ok est tout s'enchaine (notaire, banque...la suite logique)
et en décembre 2012 le maître d'oeuvre nous appel en disant qu'il ne pouvait pas faire construire car le terrain est dangereux et qu'il ne voulait pas l'assurer.
à la suite de cela le permis de construire nous ai refuser car zone inondable.
et le pompon v scan nous envoi leur facture de 300 euros etude de sol.
Est ce que je suis obligé de régler cette facture?
Est ce que je peux retourner la facture chez le cnstructeur?
Merci
Nous avons fait les démarches septembre 2012 et la construction devait commencer en janvier 2013.
le terrain se trouve dans les marais et le constructeur à vérifié si le terrain était constructible (avec l'aide d'une barre il l'a enfoncer dans le terrain)il nous dit que c'est ok est tout s'enchaine (notaire, banque...la suite logique)
et en décembre 2012 le maître d'oeuvre nous appel en disant qu'il ne pouvait pas faire construire car le terrain est dangereux et qu'il ne voulait pas l'assurer.
à la suite de cela le permis de construire nous ai refuser car zone inondable.
et le pompon v scan nous envoi leur facture de 300 euros etude de sol.
Est ce que je suis obligé de régler cette facture?
Est ce que je peux retourner la facture chez le cnstructeur?
Merci
3 réponses
Bonsoir,
Votre récit manque de précision. Qui a commandé la société qui a fait l'étude de sol, VOUS ou le constructeur ? Et puis vous avez eu une drôle d'idée d'acheter un terrain dans les marais !! Je ne comprends pas tout.
Cdlt.
Votre récit manque de précision. Qui a commandé la société qui a fait l'étude de sol, VOUS ou le constructeur ? Et puis vous avez eu une drôle d'idée d'acheter un terrain dans les marais !! Je ne comprends pas tout.
Cdlt.
c'est le constructeur qui a commandé une étude avec v-scan car il travail avec eux.
(On dit les marais car c'est le nom de la rue) mais c'est en bord de seine, cela dépend des terrains mais certains sont constructible (pas le notre).
Aujourd'hui tout est annulé (le terrain toujours en vente)
que voulez vous comme précision?
(On dit les marais car c'est le nom de la rue) mais c'est en bord de seine, cela dépend des terrains mais certains sont constructible (pas le notre).
Aujourd'hui tout est annulé (le terrain toujours en vente)
que voulez vous comme précision?
Nous ne l'avons pas acheté car nous ne pouvons pas faire construire.
L'etude de sol nous a permis de connaitre quelle fosse septique choisir et il y en a pour 12000 euros (des malades)
est ce à moi de régler une facture qui pour moi est injuste?
le CONSTRUCTEUR met tout en oeuvre pour que nous fesions construire ensuite juste avant la construction (une fois que la machine est lancer) il stop tout
Est ce au constructeur de payer?
L'etude de sol nous a permis de connaitre quelle fosse septique choisir et il y en a pour 12000 euros (des malades)
est ce à moi de régler une facture qui pour moi est injuste?
le CONSTRUCTEUR met tout en oeuvre pour que nous fesions construire ensuite juste avant la construction (une fois que la machine est lancer) il stop tout
Est ce au constructeur de payer?
La législation juridique et financière évolue en permanence...