Accident de trajet responsable avec voiture de fonction
pastek9377
Messages postés
2
Statut
Membre
-
^^Marie^^ Messages postés 41884 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
^^Marie^^ Messages postés 41884 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
mon conjoint a eu un accident de trajet(sens domicile-travail) il y a quelques semaines sur l'autoroute avec sa voiture de fonction, il s'est encastré sous un camion. le chauffeur du camion n'a rien eu niveau corporel mais mon conjoint a été blessé gravement. il y a eu déplacement de la gendarmerie d'autoroute , pompiers, etc... la voiture de fonction est épave, elle était assurée au tiers par l'employeur.L'employeur de mon conjoint a tout de suite déclaré l'accident de trajet à la sécu.
une prise de sang a été faite: positive aux stupéfiants; mon conjoint fumait un soir sur 2, rien d'important mais de quoi garder des traces dans le sang.
son employeur a dit qu'il voulait le garder au sein de l'entreprise.
suite à la prise de sang positive, mon conjoint a eu une suspension de permis à effet immédiat de 6 mois + passage devant le tribunal à la sortie de sa rééducation.
ma question est la suivante: que risque mon conjoint au niveau des frais hospitaliers? comme c'est un accident de trajet, apparemment c'est la sécu qui prend en compte mais comme la prise de sang est positive aux stupéfiants, est-ce que cela change quelque chose?: que doit-il au niveau des assurances (voiture, etc...)? au niveau de la voiture (remboursement cote argus??)?
je suis perdue, si vous pouviez m'aider, ce serait super car c'est compliqué tout cela. merci d'avance.
mon conjoint a eu un accident de trajet(sens domicile-travail) il y a quelques semaines sur l'autoroute avec sa voiture de fonction, il s'est encastré sous un camion. le chauffeur du camion n'a rien eu niveau corporel mais mon conjoint a été blessé gravement. il y a eu déplacement de la gendarmerie d'autoroute , pompiers, etc... la voiture de fonction est épave, elle était assurée au tiers par l'employeur.L'employeur de mon conjoint a tout de suite déclaré l'accident de trajet à la sécu.
une prise de sang a été faite: positive aux stupéfiants; mon conjoint fumait un soir sur 2, rien d'important mais de quoi garder des traces dans le sang.
son employeur a dit qu'il voulait le garder au sein de l'entreprise.
suite à la prise de sang positive, mon conjoint a eu une suspension de permis à effet immédiat de 6 mois + passage devant le tribunal à la sortie de sa rééducation.
ma question est la suivante: que risque mon conjoint au niveau des frais hospitaliers? comme c'est un accident de trajet, apparemment c'est la sécu qui prend en compte mais comme la prise de sang est positive aux stupéfiants, est-ce que cela change quelque chose?: que doit-il au niveau des assurances (voiture, etc...)? au niveau de la voiture (remboursement cote argus??)?
je suis perdue, si vous pouviez m'aider, ce serait super car c'est compliqué tout cela. merci d'avance.
6 réponses
-
-
bonjour
je m'avance peut être , mais le fait que votre mari a été contrôlé positif aux stupéfiants ( délit routier ) , j'ai bien peur que vous vous retrouviez avec pas mal de soucis. -
c'est mon conjoint qui est rentré dlans l'arrière du camion donc quoiqu'il arrive il est en tort. mais j'aimerais des réponses quant aux questions que j'ai posées svp.. merci d'avance
-
Pour répondre aux questions, il faut avoir tous les éléments sinon les questions ne servent à rien.
-
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question -
Bonjour
Si le contrôle aux stupéfiants est positif, il y aura déjà déchéance de garantie pour l'assurance.
-
Bonjour,
mon conjoint a eu un accident de trajet(sens domicile-travail) il y a quelques semaines sur l'autoroute avec sa voiture de fonction, il s'est encastré sous un camion. le chauffeur du camion n'a rien eu niveau corporel mais mon conjoint a été blessé gravement. il y a eu déplacement de la gendarmerie d'autoroute , pompiers, etc... la voiture de fonction est épave, elle était assurée au tiers par l'employeur.L'employeur de mon conjoint a tout de suite déclaré l'accident de trajet à la sécu.
une prise de sang a été faite: positive aux stupéfiants; mon conjoint fumait un soir sur 2, rien d'important mais de quoi garder des traces dans le sang.
La prise de sang a justifié sa consommation de stupéfiants.
son employeur a dit qu'il voulait le garder au sein de l'entreprise.
Super sympa, tout à son honneur.
suite à la prise de sang positive, mon conjoint a eu une suspension de permis à effet immédiat de 6 mois + passage devant le tribunal à la sortie de sa rééducation.
Tout à fait normal.
ma question est la suivante: que risque mon conjoint au niveau des frais hospitaliers? comme c'est un accident de trajet, apparemment c'est la sécu qui prend en compte mais comme la prise de sang est positive aux stupéfiants, est-ce que cela change quelque chose?: que doit-il au niveau des assurances (voiture, etc...)? au niveau de la voiture (remboursement cote argus??)?
je suis perdue, si vous pouviez m'aider, ce serait super car c'est compliqué tout cela. merci d'avance
Il ne sera pas prit en charge par l'assurance.
mais comme la prise de sang est positive aux stupéfiants, est-ce que cela change quelque chose?
Cela change tout, dans la mesure où, il est responsable.
+++
La législation juridique et financière évolue en permanence...