enceinte de 7 mois problème avec le rsi mise en demeure..

Question

Bonjour,  
j'aurai besoin d'aide car plusieurs questions restent sans réponses. J'ai comme beaucoup apparement le rsi qui nous harcelent (mon conjoint et moi anciens gérants) et nous mettent en demeure pour des cotisations exorbitantes à payer. 
Mais l'entreprise n'a été ouverte que 3 mois en 2010, nous n'avons fait aucuns bénéfices et étions gérants non salariés. ne devrions nous pas payer qu'une petite cotisation vu qu'il n'y a pas eu de revnus? mon conjoint a trouvé un emploi dès la fin dactivité, soit des le début de la liquidation donc si salarié dans la privé il devrait pas payer de rsi et aurai pu revenir a un régime sécu?! 
je suis enceinte de 7 mois et cela devient urgent pr regler cela avant laccouchement. si l'entreprise a été radiée il y a quelques jours puis je demander a la sécu de ma reprendre chez eux meme si 1 an gratuit au rsi? 

merci de votre aide

Cot · Answer

Bonsoir,

Si en effet vous étiez inscrit au RSI juste 3 mois en 2010 vous ne devriez pas avoir beaucoup de cotisations à payer. 
A quelle date avez vous débuté votre activité? 
Cependant vous dites que votre entreprise a été officiellement close il y a quelques jours? Si vous l'avez mise en sommeil depuis 2010 le RSI vous appellera quand même des cotisations jusqu'à la date de la liquidation. 
Si lors de la durée de votre inscription au RSI votre conjoint était salarié il faut vous assurer que le RSI a bien pris en compte cette information. En effet si son activité principale était l'activité salariée il aura moins de cotisations maladie à payer (calculées sur son revenu réel et non pas sur des bases minimales pour un travailleur indépendant qui n'a pas d'activité salariée à temps plein par ailleurs). 
Vous pouvez en effet décider de vous inscrire au régime général juste après la date de la radiation de votre compte. L'année de droits gratuits n'est pas obligatoire. Pour cela vous devez fournir à la CPAM une attestation de radiation que vous devrez demander au RSI. Une fois que la CPAM aura ce document ils pourront alors vous reprendre sous leur régime. 

Bonne soirée et bon courage!

amandineleo · Answer

merci pour tes infos. en fait notre entreprise à ouvert la 1/02/2010 et l'activité a cessée le 30/04/2010 et la liquidation a duré longtemps l'entreprise a été cloturé il y a environ 15 jours. et ils nous réclament juste il y a 1 mois 15000 euros de cotisations!!! alors que mon conjoint e tout de suite retrouvé un travail dans le privé... cela fait deux ans qu'on leur demandais de quitter leur régime d'indépendant ils ne répondaient jamais!! et maintenant qu'elle est radié ils nous mettent en demaure et nous réclame cette somme. du coup le mois prochain je suis en congé maternité alors jaurai voulu retourner a la sécu avant...
du coup je leur envoi un recommandé leur expliquant notre cas et qu'il doit y avoir une erreur et que je conteste leur mise en demeure...à voir

merci en tt cas

Enceinte de 7 mois problème avec le rsi mise en demeure..

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