Gros litige employeur !

stacy76 Messages postés 12 Date d'inscription lundi 31 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2013 - Modifié par australe13 le 31/12/2012 à 13:56
tania57 Messages postés 36155 Date d'inscription samedi 22 mai 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 mai 2024 - 8 janv. 2013 à 07:33
Bonjour,

Alors je vous explique ma situation, un peu désespérante :

J'ai été embauchée comme garde d'enfants à domicile (ou plutot employée familiale comme dit sur mon contrat) le 12 octobre 2012, pour garder deux petits garçons de 2 et 5ans.
Premièrement, il est écrit sur mon contrat que les heures mensuels sont illimitées (j'étais d'accord) et que je peux exercer la garde de ses enfants chez moi ou chez elle selon le cas, le tout pour 950€ par mois.

Le 12 novembre (date de paiement du salaire), la mère me sort une vieille excuse pour m'expliquer qu'elle ne peut pas me payer pour l'instant, et qu'elle cherche à régler le problème le plus rapidement possible. Je laisse donc faire, je patiente, et les jours passent.
Pendant ce temps, je continue de travailler pour elle, je me lève le matin, prends mon bébé de 4mois avec moi dehors, et vais chercher les enfants chez eux pour les emmener à la crèche et à l'école. Le soir bien souvent, ils restent chez moi, je les nourris, les douche, les couche, comme ca souvent plusieurs jours d'affilée dans la semaine (samedi, dimanche compris).
Elle me donne très peu de vetements de rechanges pour les enfants, très peu de couches pour le plus petit, qui d'ailleurs ne porte jamais de chaussettes depuis que je le connais.
Chaque fois que je récupère les enfants, ils sont mal habillés (vetements troués et sales), ils ont faim...
Il faut savoir que ce sont des enfants très difficiles à canaliser, ils sont plein d'imagination concernant les betises, et meme en leur expliquant, ils recommencent toujours les memes betises, mais ce n'est pas eux que je veux blamer.
Il faut savoir également que la mère (selon ses dires), a deux emplois, l'un de nuit, en tant qu'aide soignante, l'autre de jour, en tant que directrice commerciale; elle gagne donc très bien sa vie, et est d'ailleurs toujours bien appretée ELLE (mains et pieds toujours manucurés, bien habillée...).
Les semaine passent comme ca, et le 12 décembre arrive (je l'ai relancée entre temps de nombreuses fois concernant mon salaire), et la elle continue avec ses excuses, et m'annonce en meme temps qu'elle doit partir une semaine en Guadeloupe (d'ou elle est origine), car sa grand mere est décédée. Elle me demande donc de garder ses enfants une semaine entière. Je refuse, vu qu'elle ne m'a toujours pas payée, je suis a sec, et n'ai plus les moyens de nourrir ses enfants. Elle me dit donc que si je refuse de travailler je n'ai qu'a lui envoyer ma démission, je lui réponds que non, je veux bien faire les horaires comme d'habitude, mais pas une semaine d'affilée.
Donc elle s'est débrouillée pour refiler ses enfants à sa voisine (très agée d'ailleurs), en alternance avec moi. Sa voisine qui elle, a bien remarqué qu'elle ne s'occupait pas bien de ses enfants non plus...

Donc à force de la relancer par texto pour qu'elle me paye, elle a fini par arreter de me répondre, je l'ai donc menacée d'aller aux prud'hommes, et qu'il serait mieux pour tout le monde qu'elle me paye maintenant.
Sauf que sa réaction a été contacter son avocat, et elle m'a dit qu'elle attend la convocation des tribunaux...
Je lui ai donc sorti ses 4 vérités au téléphone, car depuis plus de deux mois je garde ses enfants, je les nourris, je les emmene partout avec moi (je n'ai meme pas de voiture), au restaurant, dans ma famille...

Mais rien n'y fait, je n'ai toujours pas eu un centime.
J'ai donc carrément arreté de travailler, je voulais me mettre en maladie, mais par contre je n'ai pas respecté le délai de 48h, je ne sais pas si c'est grave.
Si je veux me mettre en maladie, c'est parce que j'étais au bord de la depression quand elle m'a embauchée, et ca allait un peu mieux quand j'ai signé mon contrat car c'était une très bonne nouvelle pour moi.
Mais depuis, je me suis épuisée avec ce travail, j'ai fais des heures de malade, et en plus tout ca gratuitement, ma depression s'est donc aggravée, et la je suis dans un état pas possible depuis plusieurs semaines (les détails ne sont pas jolis).

Alors, mes questions sont :

Si je me mets en maladie maintenant (disons mercredi en allant chez mon médecin), est ce que je suis vraiment en tort étant donné les circonstances par rapport aux 48h réglementaires ?

Si je vais au procès, est ce que le fait que j'ai gardé les enfants chez moi, sans agrément me donnera tort (sachant que je n'avais pas d'autres choix puisque c'était plusieurs jours et que c'est écrit dans le contrat) ?

Est ce qu'elle peut me licencier si je me mets en maladie pendant trop longtemps à son gout ?

Actuellement je me retrouve donc sans ressource, que me conseillez vous avec ma situation ? Est ce que la sécu m'indemnisera, meme si je n'ai pas touché de salaire ?

Je suis complètement paumée alors si quelqu'un aurait quelques lanternes pour m'éclairer ce serait sympa.

Bon il est clair que je vais voir mon medecin et contacter ma protection juridique de mon assurance pour déclencher la procédure, mais j'aimerais aussi avoir l'avis de particuliers, qui ont vécu une expérience similaire...

J'ai oublié de préciser,quelqu'un a appelé le 119 (pas moi) pour ses enfants, et une assistante sociale est venue chez elle il y quelques semaines, et elle frappe ses enfants à la ceinture (elle l'a deja fait devant moi).

Voila bon courage pour démeler tout ca, moi meme j'ai beaucoup de mal a avoir du recul sur ma situation.

J'attends vos réponses.

Merci a tous.

3 réponses

tania57 Messages postés 36155 Date d'inscription samedi 22 mai 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 mai 2024 8 450
31 déc. 2012 à 06:59
bjr
vous allez arreter les blabla et faire un recommandé
RECOMMANDE AVEC AR
Madame
Je suis embauchée depuis le ... et à ce jour je n'ai perçu aucun salaire
Je vous demande de me payer les mois échus dans un délai de 5 jours
sans nouvelle de votre part je me verrais contrainte de saisir les instances compétentes.
Veuillez agréer
Copie à : inspection du travail
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stacy76 Messages postés 12 Date d'inscription lundi 31 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2013
31 déc. 2012 à 07:24
D'accord, merci pour ta réponse, je peux me mettre en maladie en attendant ? Disons si procès il y a, est ce que au meme moment je pourrais toujours etre sous contrat avec elle mais en arret maladie ou il faut absolument que le contrat soit rompu ?
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tania57 Messages postés 36155 Date d'inscription samedi 22 mai 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 mai 2024 8 450
31 déc. 2012 à 07:27
pour la maladie vous faites comme bon vous semble car c'est un peu de l'escroquerie à la caisse de maladie puisque pas malade
un procès c'est plus d'un an mais là si pas de réponse vous ferez un référé je vous indiquerai comment faire et ne faite pas attention à l'avocat c'st juste pour vous faire peur
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stacy76 Messages postés 12 Date d'inscription lundi 31 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2013
31 déc. 2012 à 07:29
D'accord, merci, par contre non je veux pas escroquer la sécu, je suis réellement malade, je compte me mettre en maladie pour depression nerveuse, en plus elle a bien contribué a mon état actuel...
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tania57 Messages postés 36155 Date d'inscription samedi 22 mai 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 mai 2024 8 450
31 déc. 2012 à 07:30
ok sans problème faites votre lettre de suite et si pas de réponse à la fin de la semaine vous irez chercher une saisine au conseil des prud'hommes
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stacy76 Messages postés 12 Date d'inscription lundi 31 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2013
31 déc. 2012 à 07:34
D'accord je vais écrire la lettre maintenant, et l'envoyer tout à l'heure, je ne risque pas d'etre en tort d'avoir travaillé autant et chez moi, car il ne faudrait pas que ca me retombe dessus...
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tania57 Messages postés 36155 Date d'inscription samedi 22 mai 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 mai 2024 8 450
31 déc. 2012 à 13:48
je reviens vers vous mais pas facile car on ne peut faire plus que 48 h/semaine
votre contrat de travail n'existe pas
d'après une amie du site (merci marylou) votre convention serait https://www.legifrance.gouv.fr/conv_coll/id/KALICONT000005635792/ et toutes les heures au taux du smic
donc je vous conseille de prendre rendez vous avec l'inspection du travail
mais préparez vous à aller au tribunal
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stacy76 Messages postés 12 Date d'inscription lundi 31 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2013
2 janv. 2013 à 16:40
Merci tania, oui en effet je me doutais qu'autant d'heures ca n'était pas légal. Je vais faire au plus vite pour entamer la procedure.
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stacy76 Messages postés 12 Date d'inscription lundi 31 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2013
7 janv. 2013 à 07:27
Bonjour, je viens d'écrire la lettre que je dois envoyer en recommandé, je sais j'ai pris du retard, mais avec les fetes, ma santé (j'ai entamé un traitement sous anti-depresseur), ca a été mouvementé.
D'ailleurs je suis en arret maladie pour une semaine (pas suffisant à mon gout mais je ferai renouveler).

Je vais contacter ma protection juridique ce matin, afin d'etre aidée dans mes démarches, pensez vous que c'est une bonne idée ?
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tania57 Messages postés 36155 Date d'inscription samedi 22 mai 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 mai 2024 8 450
7 janv. 2013 à 07:36
je vous conseillerais plutot un syndicat car c'est du droit du travail
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stacy76 Messages postés 12 Date d'inscription lundi 31 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2013
7 janv. 2013 à 21:35
D accord, comment dois je faire pour trouver un syndicat ? Car ça c est vraiment un domaine inconnu pour moi. Que peuvent ils faire pour moi ?
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tania57 Messages postés 36155 Date d'inscription samedi 22 mai 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 mai 2024 8 450
7 janv. 2013 à 23:58
ils peuvent vous aider dites moi juste votre départem!ent je vous aiguillerai sur une union départementale qui vous indiquera l'union locale la plus proche de chez vous
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dna.factory Messages postés 25473 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 9 janvier 2025 12 961
31 déc. 2012 à 07:53
l'un de nuit, en tant qu'aide soignante,
En tant qu'aide soignante, mais bien sur...
Elle travaille la nuit, je suis d'accord (oui, je sais je suis limite diffamation là, juste limite, car j'ai juste sous entendu, j'ai rien dit...)
d'autant plus que directrice commerciale et aide soignante sont deux travail très prenants et pas vraiment compatibles, si on rajoute le fait qu'elle met l'accent sur son apparence physique...
Je dis ça, je dis rien, mais bon, je pense que tout le monde pense comme moi.

Délai de 48 pour se mettre en maladie, j'en ai jamais entendu parler, et je trouve ça un peu idiot.

Sans pour autant tomber dans l'accident grave, si jamais t'a une gastro, ça te tombe dessus du jour au lendemain, et je pense pas qu'un parent (normal) serait d'accord pour que tu gardes ses enfants pendant 2 jours avec une gastro...


Le contrat en lui même me parait étrange (mais bon, je suis pas spécialiste des contrat d'assistante maternelle).
950 euros pour des horaires illimités, ça me parait peu, et piège.

Est ce qu'elle peut me licencier si je me mets en maladie pendant trop longtemps à son gout ?
Elle ne vous paye pas, pourquoi aurait-elle besoin de vous licencier...

pour moi, le mieux serait effectivement de démissionner, de toute façon, j'ai comme l'impression que cette personne cherchera à profiter de vous le plus longtemps possible et disparaitra au moment du procès.
alors oui, ça veut dire pas de chômage (en même temps, pour deux mois, sachant qu'elle n'a probablement pas été déclaré de toute façon).
(je ne sais pas si on peut faire rentrer la situation la dedans : - démission à la suite d'un acte susceptible d'être délictueux dont a été victime le salarié à l'occasion de l'exécution de son contrat de travail et pour lequel il y a eu dépôt de plainte devant le procureur de la République. -= indemnisation chômage en cas de démission).

Par contre, le fait d'avoir démissionné ne libérera pas l'employeur des sommes dues, et dans ce cas là, effectivement, c'est procès, avec dommages et intérêts.

c'est écrit dans le contrat
en cas de conflit, la loi l'emporte sur la convention collective, qui l'emporte elle même sur le contrat (et la directive européenne l'emporte sur la loi nationale)
Donc même si c'est marqué dans le contrat, si ce n'est pas légal, il ne faut pas en tenir compte (idéalement, il faut demander le retrait de la cause au moment du contrat).
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tania57 Messages postés 36155 Date d'inscription samedi 22 mai 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 mai 2024 8 450
31 déc. 2012 à 07:56
bjr dna
surtout pas de démission il n'y a que le tribunal qui mettra fin au contrat pour non paiement des salaires
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dna.factory Messages postés 25473 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 9 janvier 2025 12 961
Modifié par dna.factory le 31/12/2012 à 08:14
d'ici 6 mois/un an...
il peut-être préférable de sacrifier les primes de licenciement, et de travailler à coté.
Au pire, au moment du procès, on se rattrapera sur les dommages et intérêts.
Après, évidement, il faut mieux chercher un autre travail avant de démissionner, mais comme la période non travaillé ne sera probablement pas payé, ça ne change rien de démissionner maintenant ou plus tard.

Comme indiqué dans mon message, ce qui m'inquiète le plus dans cette histoire, c'est qu'au moment du procès, cette personne 'disparaisse' (Guadeloupe, ou une autre ville française sans faire suivre l'adresse.)
D'où limiter la casse, et faire rentrer de l'argent le plus vite possible.
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stacy76 Messages postés 12 Date d'inscription lundi 31 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2013
31 déc. 2012 à 08:23
Bonjour a toi, merci pour ta réponse, le fait est que je ne suis meme plus capable de travailler pour le moment, c'est pour ca que j'ai pensé a l'arret maladie avant de retravailler.
Pour ce qui est de son travail, tu as peut etre raison, d'ailleurs, je n'y ai pas pensé avant, c'est peut etre ca la vérité.
Par contre, j'ai oublié de préciser que j'ai deux bulletins de salaire pour octobre et novembre, elle déclarait 130h pour que ca corresponde a 950euros, et c'est écrit aussi dans le contrat, elle a donc fait de fausses déclarations au pajemploi puisque pas de salaire versé.

C'est vrai que la demission ne m'enchante pas trop, je ne voudrai pas qu'elle se sente débarrassée de moi comme ca, et puis je peux pas si je veux me mettre en maladie et etre indemnisée.

Pour les 48h c'est écrit dans la convention qu'on doit prévenir avec un arret de travail l'employeur dans les 48h en cas d'absence.

Tania, j'ai bien pris note, j'attendrai de vos nouvelles alors, mais c'est clair qu'on était pas loin de l'esclavage, surtout que la plupart du temps elle me prévenait 30min avant qu"elle ne venait plus chercher ses enfants et je n'avais pas le choix vu qu'elle "travaille" sur paris et moi je suis sur rouen.
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dna.factory Messages postés 25473 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 9 janvier 2025 12 961
31 déc. 2012 à 09:28
"Pour les 48h c'est écrit dans la convention qu'on doit prévenir avec un arret de travail l'employeur dans les 48h en cas d'absence. "
Dans les 48 heures
Ce qui veut dire que si tu as la gastro lundi matin, tu dois donner la raison de ton absence à ton employeur avant mercredi (en lui envoyant un MMS avec photo par exemple).
En général, on prévient téléphoniquement le matin même, et on fait parvenir l'arret de travail dans les 48 heures.
ça veut pas dire que tu dois le prévenir 48 heures avant, c'est impossible.
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stacy76 Messages postés 12 Date d'inscription lundi 31 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 8 janvier 2013
31 déc. 2012 à 09:34
Oui oui c'est bien ce que j'ai voulu dire, j'ai du mal m'exprimer, mais du coup la ca fait 2semaines que je suis absente... elle sait que je dois lui envoyer mon arret maladie, mais la je suis a la traine du coup
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