droit de passage

Question

Bonjour, 
j'en ai pas finit avec mes voisins, je commence à me demander si ce n'est pas du harcelement ou de la provocation, ils ont un droit de passage dans mon jardin pour leur travaux, je sais que je ne peux pas leur refuser, il m'on abimé un super oranger du mexique (écrasé et cassé des branches) le problème c'est qu'il doivent revenir pour finir leur travaux, je leur ai signaler ler dégats et qu'ils avaient le droit de passage et non le droit de destruction de bien d'autruis, non seulement ils ne se sont pas exuser, mais en plus ils ont laissé des débrits de bois dans le jardin, ça fait trois jours, je leur ai demandé de venir ramasser, ils ne sont toujours pas venu, au service technique de la mairie ils ont accepter les travaux, maintenant ce qu'il se passe ce n'est plus leur problème,

moonlamontagne · Answer

j'ai également téléphoner à la police municipale pour leur signaler car il s'occupent des conflits entre voisins, on m'a répondu d'en parler à mon voisin et selon sa réaction, tout fini bien ou si ça va plus loin, déposer plainte, j'ai oublié de préciser que les travaux du voisin ne sont pas terminés et qu'ils doivent revenir dans le jardin, j'ai demandé au voisin comment il comptait faire pour ne pas saccager d'avantage nos plantations il m'a répondu qu'il fallait qu'il réfléchisse, quels sont mes droits, merci de me répondre

kasom · Answer

bonjour

ils ont un droit de passage noté dans votre titre de propriété ou juste parce que la mairie leur a donné l'autorisation de faire les travaux ??

et faites un constat d'huissier pour les dégradations, avec plainte à la gendarmerie

moonlamontagne · Answer

tout d'abord, merci à vous d'avoir répondu, je dois quand meme vous dire que la première fois que le voisin m'a demandé de rentrer dans mon jardin pour ses travaux, j'ai accepté sachant que je ne pouvais lui refuser l'accès, mais il a déterioré un super oranger du mexique qui se trouve à l'endroit ou il doit se "poser" pour ses travaux, il doit revenir au meme endroit pour finir ses travaux, je signale quand meme qu'il avait le choix, au lieu de se coller à mon mur, de faire son extention en prolongation de sa maison, maintenant, cela veut il dire qu'il a tous les droits, meme de détruire le bien d'autruit, que faire!!!!!!!!!!Bern, j'ai lu l'article sur cbf-avocats, intéressant sauf que dans mon cas, je ne veux pas l'empecher de rentrer dans mon jardin pour faire ses travaux, mais qu'il y a eu des dégats sur plantation et qu'il va surement y en avoir d'autres car il doit revenir pour faire la fin des travaux, il a laissé des débrits de bois dans mon jardin depuis mardi, j'ai attendu vendredi pour lui demander de les enlever, il m'a répondu qu'il le ferait dans la journée, il n'est toujours pas venu, ce ne sont pas les premiers problèmes avec lui, d'habitude je lui fait remarquer de vive voix, pour ce cas là, je pense aller plus loin si nécessaire, plus j'éssais d'etre gentil et respectueux, plus il en profitent, merci de donner votre avis, à bientot

moonlamontagne · Answer

Une personne connaitrait-elle le coût d'un constat d'huissier à domicile, je viens de faire des recherches, impossible de trouver les frais engendrés pour faire venir chez moi un huissier et lui faire constater des dégats causés par un voisin que j'ai autorisé à pénétrer dans mon jardin pour qu'il puisse effectuer ses travaux, sachant qu'il n'a pas fini et qu'il doit revenir, en attendant ai je le droit, étant donné les dégats déja constatés, de lui refuser l'accès de mon jardin pour la suite de ses travaux ou, en spectateur je suis l'évolution de ses travaux et d'autres déteriorations, merci de me répondre

moonlamontagne · Answer

j'ai oublié de préciser que mon voisin avait le choix d'éviter tout cela en faisant une extention en continuité de sa maison, ce n'est pas la première fois que je lui fait remarqué son manque de respect, son sans gène etc....., merci de me répondre

bern29 · Answer

Si il s'agit d'une extension jusqu'en limite, donc pc accordé et conforme au PLU, cela ne change rien, puisque son mur vient en limite il lui faut donc pouvoir enduire celui ci, et/ou y réaliser des travaux indispensables dessus.

comme je vous l'ai dit > courrier en recommandé dans un 1er temps, puis si rien ne bouge : constat d'huissier et plainte.
pour un constat, demandez les honoraires, mais comptez env. 300 €

Droit de passage

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