Délai avant procés
isab1975
Messages postés
53
Statut
Membre
-
BmV Messages postés 98550 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 98550 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Combien de temps se passe-t-il entre un dépot de plainte et un procès ?
Ca fait deux et demi que j'ai porté plainte, et je n'ai toujours pas de nouvelles du procureur .
j'ai pris un avocat qui m'a dit que j'aurai une réponse du tribunal sous 2 semaines, ca fait 3 mois passés, est ce normal ?
Combien de temps se passe-t-il entre un dépot de plainte et un procès ?
Ca fait deux et demi que j'ai porté plainte, et je n'ai toujours pas de nouvelles du procureur .
j'ai pris un avocat qui m'a dit que j'aurai une réponse du tribunal sous 2 semaines, ca fait 3 mois passés, est ce normal ?
A voir également:
- Délai avant procés
- Délai de réparation sous garantie - Guide
- Remise des clés avant la fin du préavis - Guide
- Délai de livraison non respecté dédommagement - Guide
- Lettre avertissement avant sanction pôle emploi - Guide
- Piquage électrique avant compteur ✓ - Forum Immobilier
1 réponse
Hello,
"S'il vous plait" ???? "Merci de votre attention" ???? "Cordialement" ???
Il convient de rappeler que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", les formules minimales de politesse basique sont très appréciées.
Rappelons que l'on s'adresse à des bénévoles à qui on demande un service gratuit.
Si le "Bonjour" de début est pré-inscrit gratuitement, c'est justement pour suggérer subtilement (?) à chacun d'utiliser l'une ou l'autre formule complémentaire dans le même esprit (?) ....
À lire aussi ==> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci.
"S'il vous plait" ???? "Merci de votre attention" ???? "Cordialement" ???
Il convient de rappeler que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", les formules minimales de politesse basique sont très appréciées.
Rappelons que l'on s'adresse à des bénévoles à qui on demande un service gratuit.
Si le "Bonjour" de début est pré-inscrit gratuitement, c'est justement pour suggérer subtilement (?) à chacun d'utiliser l'une ou l'autre formule complémentaire dans le même esprit (?) ....
À lire aussi ==> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci.
La législation juridique et financière évolue en permanence...