Reprise après un AT de 12 mois
chamillya
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cacahuéte46000 Messages postés 725 Statut Membre -
cacahuéte46000 Messages postés 725 Statut Membre -
Bonjour,
mon ami est en accident du travail depuis le 05/01/2012 et va reprendre en début d'année prochaine.
Ayant l'objectif de partir de son entreprise (soit rupture conventionnelle soit démission avec une promesse d'embauche signée) ma question est la suivante :
faut-il respecter un délai de travail entre la reprise de l'AT et le départ du salarié? et si oui sous quelles conditions?
voilà merci
mon ami est en accident du travail depuis le 05/01/2012 et va reprendre en début d'année prochaine.
Ayant l'objectif de partir de son entreprise (soit rupture conventionnelle soit démission avec une promesse d'embauche signée) ma question est la suivante :
faut-il respecter un délai de travail entre la reprise de l'AT et le départ du salarié? et si oui sous quelles conditions?
voilà merci
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1 réponse
je suis plus ou moins dans le même cas que votre ami.
A son retour au travail, il devra obligatoirement avoir une visite de reprise avec la médecine du travail.
Cette visite aura pour but de voir si votre ami est apte ou non à la reprise du travail: à son ancien poste, sur poste aménagé, en temps partiel thérapeutique...
Il n'est pas dit que parce que la CPAM l'a décidé ou son médecin traitant qu'il est ou non apte à cette reprise.
C'est au médecin du travail de délivrer papier.
Il peut-être dit inapte et il se verra proposer un autre poste dans l'entreprise, qu'il peut refuser (attention au refus qui doit être légitime): c'est une piste!
A son retour au travail, il devra obligatoirement avoir une visite de reprise avec la médecine du travail.
Cette visite aura pour but de voir si votre ami est apte ou non à la reprise du travail: à son ancien poste, sur poste aménagé, en temps partiel thérapeutique...
Il n'est pas dit que parce que la CPAM l'a décidé ou son médecin traitant qu'il est ou non apte à cette reprise.
C'est au médecin du travail de délivrer papier.
Il peut-être dit inapte et il se verra proposer un autre poste dans l'entreprise, qu'il peut refuser (attention au refus qui doit être légitime): c'est une piste!
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