charge Résolu

Question

Bonjour, 
j'ai un probleme avec le gérant d'une société imobiliere je lai apelée pour mon préavis il n-ai pas contant il ma sinifier que je ne paye pas d'eau et qu'il ne ma jamai réclamée d'ordure ménagere mai je lui et répondu monsieur je vous paye des charge qu'il marque sur le bail y comprie eau froid il me menace il dit qu'il va facturée tous  a la sortie mai je ne suis pas d'accord, de plus il nous a pas fait état des lieux d'entrée nous l'avons u dans un état l'amentable nous avons fait les travaux  pendant 2mois et demi ces moi qui et achetée( papier et peinture et douille  abatant(ex)son vous dire le reste la réduction qu'il a fait il a diminuée le loyer de 180euro mai j'ai habitée dans le logement                  le 25mai et j'ai signée mon bail le1er juin de plus il y a une dépendance d'usage privatif qui etait gratui il la présicée sur le bail et sur ma facture il a fait moin la somme de 430e pour le parking,pas de caution, 
j'espere avoir une réponse urgence merci

feloxe · Accepted Answer

Un préavis se donne par lettre recommandée avec avis de reception sinon il n'a aucune valeur.

marmenard · Answer

Bonjour
 C'est la comparaison des deux états des lieux (entrée et sortie) qui permet de vérifier que le locataire a bien rempli les obligations qui sont les siennes en matière de réparations et d'entretien. S'il a été fait un état des lieux entre le bailleur et le preneur, celui-ci doit rendre la chose telle qu'il l'a reçue, excepté ce qui a péri ou a été dégradé par vétusté ou force majeure 

Un EDL se fait obligatoirement en double et chacun sa copie immédiatement après signatures ( sans  signature cet EDL est nul)

Pour pouvoir déduire une somme sur votre dépôt de garantie il faut: 
1) que vous ayez, par votre signature, reconnu les dégradations qui vous sont reprochées .
2) que la somme retenue, et correspondant aux dégradations, soit justifiée par un devis ou une facture. 
Le propriétaire dispose de 2 mois pour rendre le dépôt de garantie et vous faire une régulation finale
La réception d'une retenue sur dépôt de garantie  sans justificatifs vous permet de porter le litige au juge de proximité après réclamation par lettre RAR de 7 jours sans réponse au propriétaire le détenteur légal du DG

mamie barthy · Answer

bonjour, je fait réponse ,il ne ma pas fait d'états des lieux d'entrée et pas de cretifica d'un EDL et je n'ai pas u de caution a donnée mai a la place j'ai fait les travaux dans la maison pendant 2mois et demi mai sur ma facture il a diminuée la caution les charge et le parking qui étais gratuis au départ et 180e de loyer alors que j'ai signée le bail 1er juin mai je suis rendrée le 25 mai dans la maison,c harge qu'il a diminuée sur ma facture et de 600eet parking 430e et caution 360e et loyer180e je ces pas comment faire merci pour votre réponse

bailleurx · Answer

vous dites il nous a pas fait état des lieux d'entrée
 avez vous des photos ou des emoignage qui pourrait justifier que l'appartement était dans un état lamentable comme vous le dites?          
comme souvent dit ici encore et encore... on ne prends pas un logement qui n'est pas NEUF et t en parfait état sans faire d'état des lieux d'entrée          

vous dites  avoir répondu au propriétaire :        
je vous paye des charge qu'il marque sur le bail y comprie eau froid  vous payer une PROVISION sur charges, ce qui n'empêche pas le propriétaire de vous demander le solde restant dû selon sa dépense réelle      
l'argent que vous versé tout les mois constitue une cagnotte pour payer les dépenses réelles , mais si le total des dépenses réelle est supérieur à la cagnotte vous devez payer la différence... (si c'est moins on doit vous le rendre)  

- pour l'eau il doit y avoir un relevé des compteur à l'entrée et à la sortie (si non on ne peut rien vous facturer)          
- pour les ordures ménagères elles ont dues par le locataire, vous pouvez demander à voir le justificatif (sur la taxe foncière colonne de droite)   au prorata du temps ou vous avez occupé le logement       

-  il a diminuée le loyer de 180euro        
      
- j'ai habitée dans le logement le 25mai et j'ai signée mon bail le1er juin    
         
-il a fait moin la somme de 430e pour le parking  tout ca sont donc des remises qui vous ont été accordée pour la remise en état du logement...    
si je compte bien ça fait dejà au environ de 700€  ?         

avez vous signé un document qui dit pour quelle raison ils vous a accordé ces remises (ce que vous étiez cessé faire en échange ?)          

pas de caution je suppose que vous voulez dire que vous n'avez pas versé de DEPOT de GARANTIE, ce qui déjà vous garantie qu'il ne fera pas de retenue abusive dessus          


*Ce que je pense bien que n'ayant pas assez de documents sous les yeux pour en tirer des conclusions valables, c'est que vous avez reçu un logement dont l'état etait explicitement (si documents écrits) ou implicitement (puisqu'il vous a accordé des remisses pour ça) reconnu "à rafraîchir" ...          

donc       
si vous avez respecté la part de vos engagements en rapport avec l'avantage que vous avez reçu vos compte tombent à 0 en ce qui concerne la location elle même (mais pas les charges)          

si vous n'avez pas rempli intégralement la part de vos engagements en rapport avec l'avantage qui vous a été consenti          
le propriétaire pourrait être en droit de vous demander de payer la part des avantages qu'il vous a consenti et dont vous n'avez pas effectué les travaux convenus + le solde des charges          


 je m'explique avec un exemple :
- si par exemple en échange des 700€ d'avantages vous vous étiez engagé à retapisser 3 pièces du logement et que vous n'en avez tapissé qu'une le propriétaire pourrait vous demander de rembourser 2/3 de l'avantage reçu soit environ 450€ ( a la condition que ce soit écrit quelque part)          
-  si d'autre part  le montant de vos charges (eau TOM...)restant dues après décompte final s'élève à 100€          
 vous lui devriez donc au total 550€          
- et si enfin le montant du dépôt de garantie était fixé à 400€ il devrait vous rendre 150€ (2 mois après votre départ du logement)     
= le solde           
de ce que vous lui deviez (550€) moins l'avantage donné "en dépôt de garanti" non versé  (400€)

mamie barthy · Answer

bonjour,je fait réponse a votre courier ,je n'ai pas de photot mai je peu avoir plusieur témoyage de personne qui mon édait a rénovée l'apartement pour ce qui et la facture d'eau ces en commun car je suis la seul locataire car les autres personne son cabinet médical bureau,societé de nétoyage,magasin ,wc puplique, non je n'ai que un papier qui mai ce-que payer total dépenseset a coté il fait avantage mai pas signée pour l'eau il n'y a un seul compteur je n'ai jamai vue de facture en 2ans et demi n'y pour les ordure ménageremerci beaucoup j'attend votre réponse

bailleurx · Answer

pardon mais vos textes sont vraiment très durs a lire
criblés de fautes qui en perturbent la comprehension (encore pire que moi)
 sans aucun points ni retour a la ligne je vous assure que c'est vraiment indigeste
 
je vous cite
je n'ai que un papier qui mai ce-que payer total dépenseset a coté il fait avantage mai pas signée pour l'eau il n'y a un seul compteur 
 je suis désolée mais je ne comprends rien
 
faites un petit effort de votre côté si vous voulez obtenir une aide valable
 
 listez clairement tous les documents que vous avez en main et ce qui est écrit dessus
 
n'oubliez pas de faire des phrases bien distinctes pour chaque point abordés

cordialement

mamie barthy · Answer

bonjour ,désolée pour les fautes d'orthographe.  




bonne journée

marmenard · Answer

Bonjour
 je devine que vous avez besoin d'une info sur les charges
le principal :
Les charges locatives, ou charges récupérables, recouvrent les frais engagés par le bailleur remboursables par le locataire
 Et en charges tout bénéfice est interdit : c'est un remboursement

Il y a provisions sur charges lorsque le locataire paye, en plus du loyer, une avance au titre des charges.
Ce paiement se fait sur la base de montants anticipés. Le montant réel des charges peut donc être supérieur ou inférieur à celui provisionné.

Ce système de versement anticipé contraint le propriétaire à régulariser les provisions sur charges au moins une fois par an.

Les dépenses réelles engagées par le propriétaire pour le compte du locataire doivent être dûment justifiées : le bailleur est tenu de communiquer un décompte de ses frais par nature de charge ou, dans le cas d'un immeuble collectif, le mode de répartition des charges entre les différents locataires (les tantièmes en cas de copropriété, le mode le plus juste en cas de propriétaire unique). Le décompte des charges doit être adressé au locataire un mois avant la régularisation annuelle et les justificatifs doivent être tenus à sa disposition durant un mois.

Si le coût total des charges excède le montant des provisions, le propriétaire est en droit de réclamer le supplément. Dans le cas contraire, le locataire peut réclamer la restitution immédiate du trop perçu.
 Le propriétaire, s'il ne l'a pas fait, peut régulariser et récupérer les charges auprès du locataire rétroactivement sur 5 années. Le locataire peut également, dans le même délai de prescription, réclamer un trop payé.

mamie barthy · Answer

bonjour, j'ai prie note cela m'aide beaucoup,encore mercie
cdt

alexmaillot · Answer

Bjr je n'ai pas lu tout les commentaires mais savez-vous just qu'un bailleur ne peut souscrire a un bail moin de 3 ans c'est le minimum legale

alexmaillot · Answer

Aussi peut etre un jour vous aiderais mais fo savoir que si vous n'etes n'habiter pas un logement au 1er janvier si vous entrere 2 janvier vois n'avez pas de taxe d'habitation a payer ppur l'année

mamie barthy · Answer

bonsoir ,je viens juste de voir votre mésage,mai c'est une societée imobiliere et il parait qu'il en le droit de metre 6ans  je vous remercie

Charge

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