Cumul cdi et titre emploi service

vlaplac Messages postés 1 Statut Membre -
REFLEXE67 Messages postés 134 Statut Membre - 7 déc. 2012 à 22:34

Bonjour,
Est ce que je peux prendre en Titre emploi service (quelques heures par mois) quelqu'un
qui est déjà en CDI dans une entreprise.
Merci pour vos réponses, je ne trouve pas de réponse par ailleurs.
Cdlt

A voir également:

Cumul cdi et titre emploi service
Hébergement à titre gratuit ✓ - Forum déclaration de revenus
Cumul pas annuel - Forum salariés
Titre exécutoire - Forum crédit consommation
Service d'avisage - Forum Consommation
Service recouvrement caisse d'épargne numero - Forum Banque et Crédit

1 réponse

Réponse 1 / 1

REFLEXE67 Messages postés 134 Statut Membre 45

Il faudrait voir en détail dans votre contrat de travail, si il y un article "clause exclusivité" Par la clause d'exclusivité, le salarié ne doit travaillé que pour un seul employeur à la fois ;
Si ce n'est pas le cas, aucun problème, si vous déclarez les sommes perçues.

Discussions similaires

debit bancaire NYX

titre exécutoire de 2002

déclarer une partie de l'année en apprentissage puis en CDI

Declarer à titre gratuit puis concubinage

Cumuler gratification de stage et ARE

Cumul cdi et titre emploi service

1 réponse

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters