Donnation terrain et problème

Merci dans un document que j'ai lu il demandais en comme pièces complémentaire un plan de situation et le plan du terrain, et pour retirer le plan de situation via le site internet du cadastre il faut le numéro de parcelle chose qui je crois est écris sur l'acte notarié, enfin je ne m'y connais pas du tout.

Mon fiancé n'a reçu aucun document, on a payé tout d'abord le notaire pour que le nom du pére soit remplacé par le sien dans la donnation.

Non les autres n'ont pas payé et nous le savions pas c'est après avoir finit de payer notaire et géométre, que nous avons demandé au géométre si les autres avait payé parce que nous subissions des préssion de la grand- mére pour finir de payé que ce dernier nous informe que nous étions les seuls a avoir payé.

En gros nous sommes dans l'impasse, donc selon vous, nous aurions du avoir un acte notarié?

Pour l'acte ça dépend si la donation est effective. Il faut payer des droits et taxes pour que le notaire transmette l'acte à l'Etat. Il attend sûrment d'être payé en totalité pour finir son travail.

J'imagine qu'à ce jour la donation n'est pas réalisée et que votre ami n'est pas encore propriétaire du 1/3 du terrain. Que vous a dit le notaire ?

Pour le site du cadastre en tout cas vous pouvez faire une recherche par adresse, et en regardant le plan vous retrouverez le n° de parcelle, sauf si vous ne savez pas du tout où se situe ce terrain.

Et puis la grand-mère connait le numéro de parcelle. Elle refuse de vous le communiquer ? Vous n'avez pas une copie de l'acte de propriété de la grand-mère ?

Merci encore de votre réponse, le notaire ne nous a rien dit, effectivement la donnation n'est pas effective et nous sommes dans le flou totale, nous ne savons pas ce que le notaire attends car nous, nous avons déjà finit de payer et il nous avons déjà été redirigé vers le géométre.

Nous savons dans quelle comme le terrain se situe mais lors de mes recherches, j'aboutie sur plusieurs numéro de parcelle, il me faudrait e numéro de parcelle.

Nous venons a peine de reprendre les démarches pour ce terrain, parce qu'au début les autres enfants, les oncles de mon fiancé ne voulais pas que le terrain soit divisé en 3 mais en 2 en prétextant que le terrain était trop petit, mais le notaire nous a infromer qu'il était suffisament grand pour 3, voire plus. Et maintenant, comme par hasard il serait pas constructible, nous ne voulions mêler personnes avant d'avoir le certificat d'urbanisme.

Mon fiancé iras lui demander, et on verra sa réaction dans tout les cas elle est obligé de nous le donner ou on peut passer directement par le notaire?

Bonjour,

Selon mon fiancé, sa grand mére n'accepteras de lui donner l'acte notarié pour pouvoir avoir le numéro de parcelle, il semblerait que le fond du probléme soit que le reste des héritiers du terrain ne veulent pas séparer en 3, ils nous mettent des batons dans l'espoir qu'on abandonne.

Ma question est, peut obliger les reste des héritiers a payer la part des frais de notaires qu'il leur reviennent?