Normes de sécurité d'un logement (Québec)

Cocottos Messages postés 2 Statut Membre -  
 J.M -
Bonjour,
Je voudrais savoir si il y a des règlements si on fait un logement dans le sous sol de notre maison. Y'a t'il des règles pour l'escalier,doit il y avoir un pallier, les fenêtres doivent elles être d'une grandeur précises, une seule sortie...est-ce assez...
Merci
Cocottos

4 réponses

  1. J.M
     
    en france interdiction de louer un sous sol car pas d'ouverture vers l'exterieure (fenetre etx ...)
    1
  2. bern29 Messages postés 5159 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 401
     
    beaucoup de questions ! :)
    il faut juste un logement décent, et qu'il fasse au mini 9m² .
    donc quid de l'escalier, pallier et taille des fenêtres .
    0
  3. Cocottos Messages postés 2 Statut Membre
     
    Merci. Je veux juste savoir si c est bien les normes pour la ville de québec. Et aussi, je sais pas comment le dire, mais comment puis je être certaine des réponses données... Comment je fais pour savoir que la personne qui m'a répondu est fiiable et au courant??? Désole si m'insulte quelqu'un... Mais je veux juste être certaine de mon affaire... Car pas facile d'avoir des réponses à la ville et je veux être légale...
    Merci encore de votre aide...
    0
  4. bern29 Messages postés 5159 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 401
     
    Dans ce cas, si vous n'ètes pas en France, je ne peut assurer ma réponse !
    mais bonjour au Québec quand même ! :)
    0

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