Normes de sécurité d'un logement (Québec)
Cocottos
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J.M -
J.M -
Bonjour,
Je voudrais savoir si il y a des règlements si on fait un logement dans le sous sol de notre maison. Y'a t'il des règles pour l'escalier,doit il y avoir un pallier, les fenêtres doivent elles être d'une grandeur précises, une seule sortie...est-ce assez...
Merci
Cocottos
Je voudrais savoir si il y a des règlements si on fait un logement dans le sous sol de notre maison. Y'a t'il des règles pour l'escalier,doit il y avoir un pallier, les fenêtres doivent elles être d'une grandeur précises, une seule sortie...est-ce assez...
Merci
Cocottos
A voir également:
- Normes de sécurité d'un logement (Québec)
- Logement social - Accueil - Actualité juridique et financière
- Coefficient 140 agent de sécurité - Guide
- Reference logement ✓ - Forum CAF
- Consommation fuite groupe de sécurité - Forum Consommation
- Attribution du logement proposée au demandeur ✓ - Forum Habitation
4 réponses
beaucoup de questions ! :)
il faut juste un logement décent, et qu'il fasse au mini 9m² .
donc quid de l'escalier, pallier et taille des fenêtres .
il faut juste un logement décent, et qu'il fasse au mini 9m² .
donc quid de l'escalier, pallier et taille des fenêtres .
Merci. Je veux juste savoir si c est bien les normes pour la ville de québec. Et aussi, je sais pas comment le dire, mais comment puis je être certaine des réponses données... Comment je fais pour savoir que la personne qui m'a répondu est fiiable et au courant??? Désole si m'insulte quelqu'un... Mais je veux juste être certaine de mon affaire... Car pas facile d'avoir des réponses à la ville et je veux être légale...
Merci encore de votre aide...
Merci encore de votre aide...