Comment faire si j ai construit sans permis ?
bousic
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bousic -
bousic -
Bonjour, j ai realisé chez un ami quelque travaux et lui comme moi étions persuadé qu il fallait faire la déclaration de travaux une fois fini!!!!! ouppssss grosse bourde car nous avons appris il y a peu de temps qu il aurait fallu faire le contraire ...
alors ma question est simple :
nous ne sommes pas du tout mal honnete et nous voudrions bien régulariser cette situation !
le permis de construire nous demande de joindre des photos avant travaux alors comment faire vu que les travaux sont déja presque terminé ?
y a t il une solution sans prendre une ammende ?
merci de votre reponse
alors ma question est simple :
nous ne sommes pas du tout mal honnete et nous voudrions bien régulariser cette situation !
le permis de construire nous demande de joindre des photos avant travaux alors comment faire vu que les travaux sont déja presque terminé ?
y a t il une solution sans prendre une ammende ?
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4 réponses
bonjour,
prenez contact avec le service d'urbanisme de votre mairie pour faire une regul, mais pas sure que la DDTE ne valide votre demande......
La déclaration d'achèvement de travaux se fait effectivement après, mais on ne peut pas construire sans permis ou DP validé.....
Cordialement
"la betise se cultive et certains ont la main verte !!!!"
prenez contact avec le service d'urbanisme de votre mairie pour faire une regul, mais pas sure que la DDTE ne valide votre demande......
La déclaration d'achèvement de travaux se fait effectivement après, mais on ne peut pas construire sans permis ou DP validé.....
Cordialement
"la betise se cultive et certains ont la main verte !!!!"
le risque est que le permis de construire vous oblige à certaines contraintes que vous n'avez pas prises en compte .d'où obligation de détruire une partie de ce que vous avez fait .
espérons pour vous que vous ne soyez pas obligé de tout détruire pour vous remettre à l'état initial .si la mairie est pointilleuse c'est possible .
espérons pour vous que vous ne soyez pas obligé de tout détruire pour vous remettre à l'état initial .si la mairie est pointilleuse c'est possible .
bonjour !
je tien a vous remercier car j ai réussi a avoir la personne responsable des régularisations et elle ma confirmé qu il n y aura pas d amende, mais qu il fallait juste que je prenne des photos et que je m explique par écrit sur la situation du chantier ainsi que de ma bétise ...
merci merci pour ces précieuse info
je vous salut
je tien a vous remercier car j ai réussi a avoir la personne responsable des régularisations et elle ma confirmé qu il n y aura pas d amende, mais qu il fallait juste que je prenne des photos et que je m explique par écrit sur la situation du chantier ainsi que de ma bétise ...
merci merci pour ces précieuse info
je vous salut
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