Trouble abusif de travaux
Résolu
jeanjean20
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jeanjean20 Messages postés 6 Statut Membre -
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Bonjour, je suis locataire d un appartement depuis maintenant un an a mon arrivée la maison voisine non mitoyenne était en travaux de rénovation ce qui est toujours le cas aujourd'hui il travaille 6 jours sur 7 il commence a 8 heures le matin et termine a vers 16 heures. Donc presque tout les jours depuis un an je vous laisse imaginer le bruit de la bétonnière, des disqueuse, des meuleuse qui coupe et taille des pierres et ce tout le temps qu'il sont sur le chantier.Les travaux je veut bien je comprend qui rénove leur maison mais là c est devenu invivable 1 an que sa dure il y a de quoi devenir fou.
QUE FAIRE AVANT DE DEVENIR FOU??? CAR JE SUIS AU BORT DE LA CRISE DE NERFS ET JE SENT QUE JE VAIS EXPLOSER !!!!
D'avance Merci de l'aide que vous pourriez m'apporter...
QUE FAIRE AVANT DE DEVENIR FOU??? CAR JE SUIS AU BORT DE LA CRISE DE NERFS ET JE SENT QUE JE VAIS EXPLOSER !!!!
D'avance Merci de l'aide que vous pourriez m'apporter...
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6 réponses
Bonjour,
J'ai du mal à comprendre,
Ils travaillent 6 jours sur 7, toute l'année...et le chantier n'est pas terminé ??
C'est un château ? une cathédrale ? un viaduc ?
Donnez moi le nom que je ne fasse pas appel à cette entreprise. LOL.
J'ai du mal à comprendre,
Ils travaillent 6 jours sur 7, toute l'année...et le chantier n'est pas terminé ??
C'est un château ? une cathédrale ? un viaduc ?
Donnez moi le nom que je ne fasse pas appel à cette entreprise. LOL.
Bonjour,
Ceci est un extrait de la loi du 31 août 2006
« Art. R. 1334-36. - Si le bruit mentionné à l'article R. 1334-31 a pour origine un chantier de travaux publics ou privés, ou des travaux intéressant les bâtiments et leurs équipements soumis à une procédure de déclaration ou d'autorisation, l'atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme est caractérisée par l'une des circonstances suivantes :
« 1° Le non-respect des conditions fixées par les autorités compétentes en ce qui concerne soit la réalisation des travaux, soit l'utilisation ou l'exploitation de matériels ou d'équipements ;
« 2° L'insuffisance de précautions appropriées pour limiter ce bruit ;
« 3° Un comportement anormalement bruyant.
« Art. R. 1334-37. - Lorsqu'elle a constaté l'inobservation des dispositions prévues aux articles R. 1334-32 à R. 1334-36, l'autorité administrative compétente peut prendre une ou plusieurs des mesures prévues au II de l'article L. 571-17 du code de l'environnement, dans les conditions déterminées aux II et III du même article
Ceci est un extrait de la loi du 31 août 2006
« Art. R. 1334-36. - Si le bruit mentionné à l'article R. 1334-31 a pour origine un chantier de travaux publics ou privés, ou des travaux intéressant les bâtiments et leurs équipements soumis à une procédure de déclaration ou d'autorisation, l'atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme est caractérisée par l'une des circonstances suivantes :
« 1° Le non-respect des conditions fixées par les autorités compétentes en ce qui concerne soit la réalisation des travaux, soit l'utilisation ou l'exploitation de matériels ou d'équipements ;
« 2° L'insuffisance de précautions appropriées pour limiter ce bruit ;
« 3° Un comportement anormalement bruyant.
« Art. R. 1334-37. - Lorsqu'elle a constaté l'inobservation des dispositions prévues aux articles R. 1334-32 à R. 1334-36, l'autorité administrative compétente peut prendre une ou plusieurs des mesures prévues au II de l'article L. 571-17 du code de l'environnement, dans les conditions déterminées aux II et III du même article
jmwurth Merci de votre réponse je vais faire un peu de lecture c'est très instructif et bon a savoir.
maylin27 je ne souhaite pas empêcher mon voisin de faire des travaux qui les fasses une bonne fois pour toute 1 an avec se bruit de fou 8 heures par jour 6/7 y a des limites on ne peut pas tout accepter je comprend que certains en arrive a sortir le fusil....
Cordialement
maylin27 je ne souhaite pas empêcher mon voisin de faire des travaux qui les fasses une bonne fois pour toute 1 an avec se bruit de fou 8 heures par jour 6/7 y a des limites on ne peut pas tout accepter je comprend que certains en arrive a sortir le fusil....
Cordialement
Ce n est pas lui qui effectue les travaux sinon je comprendrait bien que tout seul il en ai pour des années c est une entreprise qui a pris le chantier et moi je suis pas trop a plaindre sa ne fait que un an après avoir discuter avec le propriétaire et les voisins il apparaît que son chantier a débuter il y maintenant plus de 8 ans bravo a mes voisins et a l ancien locataire qui supporte sa depuis tout ce temps.Moi y a bien longtemps quel on m aurai enfermer dans un asile !!
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J ai contacter le propriétaire de cette charmante demeure qui ma dit qu'il n y pouvait rien et qu'il n'était pas responsable et mieux il ma préciser que les travaux ont commençait en 2002 mais que cette entreprise est incapable de tenir ces délais .On nage en plein délire !!!
C'est surement Doumé, mon cousin qui fait les travaux, c'est pas un violent, il a même remporté le championnat de lancer de marteaux, c'est peut dire. MDR.
MERCI POUR VOS RÉPONSE !!!!!!POUR EVITER TOUT RISQUE D EXPLOSION MES MESSAGES S'AUTO DÉTRUIRONT AVANT CE SOIR 20H00 ..LOL