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2 réponses
Bonjour,
Non ! Puisqu'une résidence indique un lieu habitable, construit, il faut qu'il y ait une structure habitable.
Cordialement.
Non ! Puisqu'une résidence indique un lieu habitable, construit, il faut qu'il y ait une structure habitable.
Cordialement.
Merci beaucoup .
Je posséde en l'occurence un terrain de loisir avec un maset de 20 m2 cadastré . Dans l'acte de vente il est stipulé que " le maset n'est pas habitable et ne peut être affecté à usage d'habitation " .
Selon votre précédente réponse , j'en conclus donc qu'il ne s'agit pas d'une résidence secondaire .
Merci de me rectifier si je fais erreur .
Cordialement .
Je posséde en l'occurence un terrain de loisir avec un maset de 20 m2 cadastré . Dans l'acte de vente il est stipulé que " le maset n'est pas habitable et ne peut être affecté à usage d'habitation " .
Selon votre précédente réponse , j'en conclus donc qu'il ne s'agit pas d'une résidence secondaire .
Merci de me rectifier si je fais erreur .
Cordialement .
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