Problème voisinage
zanussi
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zanussi -
zanussi -
Bonjour,
mon voisin a une fenetre de chambre qui donne chez moi (jardin).Celle ci est a 80 cm limite propriétaire.je dois construire un mur chez moi de 1.80m de haut .ai- je le droit .j' ai fais une demande a la mairie pour construction(déclaration préalable) mais je n' ai pas préciser pour la fenètre du voisin.(il m'a parlé d'un droit de lumière?)
les fondations vons débordé un peut chez lui problème aussi GUIDER MOI
dans l'attente de votre réponse je vous remercie
ps:je suis un novice sur ordinateur mercie
mon voisin a une fenetre de chambre qui donne chez moi (jardin).Celle ci est a 80 cm limite propriétaire.je dois construire un mur chez moi de 1.80m de haut .ai- je le droit .j' ai fais une demande a la mairie pour construction(déclaration préalable) mais je n' ai pas préciser pour la fenètre du voisin.(il m'a parlé d'un droit de lumière?)
les fondations vons débordé un peut chez lui problème aussi GUIDER MOI
dans l'attente de votre réponse je vous remercie
ps:je suis un novice sur ordinateur mercie
6 réponses
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"Celle ci est a 80 cm limite propriétaire." : trop près ! ==> http://avocats.fr/space/philippe.magdelaine/content/_db9f3a59-64f2-4715-a02a-73e0781e23bf
"un mur chez moi de 1.80m de haut" : un mur de quoi ?
Que dit le PLU à ce sujet ? -
c un mur en parpin de 20+20+50 de 1.80m de haut oui est chez moi .don la limite propriétaire est de 84cm.le voisin a une fenetre de chambre qui donne directe chez moi vu dans dans tous les angles et ligne droite
maintenant celui ci tarde a me donner le droit de passage
UN GRAND MERCI A TOUS LE MONDEet merci de me répondre -
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je demande un droit de passage pour pouvoir enduire et peindre le mur de ma maison qui est limite propriétaire en plus du mur a construire je vous remerci de votre aide
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Déja si la fenêtre existe depuis moins de 30 ans vous pouvez en demander la fermeture ou le remplacement par des pavés de verre.
Vos fondations n'ont pas a edépasser chez votre voisin et il n'a pas a vous autoriser a pénétrer chez lui,vous pouvez enduire tout en montant le mur -
feloxe, bonjour, et une fenêtre qui a plus de 80 ans d'existance donnant sur 80 cm de terrain m'appartenant, (sachant que c'est le seul passage pour l'entretenir), on peut refaire cette fenetre à l'identique ouvrante (comme l'existante), sachant que l'on a un mur devant.? sans la rétréssir ni l'agrandir..suis-je ne droit d'en garder l'actuelle?merci d'avance
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la fenetre a plus de 30 ans .mais le mouveau propri est la depui 3ans environ.quand au mur de ma maison que je enduir et peindre n a rien avoir avec le mur en constrution merci
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Ok pour la fenêtre vous avez quand même la possibilité d'exiger si il la change qu'il pose des pavés de verre.
Pour le mur vérifiez votre acte d'achat si vous avez un droit d'échelle ou non.Si vous n'en avez pas vous serez obligé de demander au juge de vous en octroyer un mais c'est a son bon vouloir. -
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Si votre voisin vous refuse l'accés vous serez obligé de le demander au tribunal qui n'est pas obligé de vous donner l'autorisation.
Il faut négocier avec votre voisin en faisant faire un constat d'huissier de son jardin avant le début des travaux pour l'indemniser en cas de dégats. -
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suite..la mairie vient de me téléphoné en me dissant qu il pouvait me retiré le droit de construire si je montais un mur devant cette fenetre qui se trouve a84cm limite proprio soit disant pour laissé un droit de lumière .que doi je faire merci de me repondre
La législation juridique et financière évolue en permanence...