Litige vente de véhicule entre particulier
KiRo77
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espérenza12 Messages postés 93 Statut Membre -
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Bonjour, Voila j'ai un problème d'importance et j'ai besoin d'avis, merci.
J'ai fait l'acquisition auprès d'un garage d'une voiture BMW 120d provenant d'italie.
j'ai revendu ce véhicule peu de temps après l'acquisition à un particulier,
tout était en règles,
- CT ok moin d'un mois (hors mis les plaquettes, légère usure)
- Carte grise française, par contre la préfecture à fait une erreur, le véhicule fait 163 CHX (120D) sois 9 CHX fiscaux, ils ont établie la CG avec 7 CHX fiscaux (118D).
- Le carnet d'entretien (étranger) MAIS à jour !
- Certificats de non-gage.
- carnet de lising, car la voiture était en lising à l'origine.
J'ai fait un peu plus de 2000 km avec le véhicule sans jamais avoir de problèmes.
L'acheteur à essayer la voiture plus de 20 minutes et a poussez les rapports pour ce rendre compte de la fiabilité et de la qualité du véhicule, concernant la CG il ne pas posé de problèmes étant donner qu'il était gagnant du fait de cette erreur, au niveau tarifaire.
La vente c'est faite en règles sans aucun problème.
Seulement voila, 8 jours après la vente, il revient vers moi en voulant faire annuler la vente pour motifs :
fuite d'huile, ainsi que turbo en fin de vie, je précise car il n'est pas HS !! sinon je l'aurais vu et je ne l'aurai pas vendu en l'état !
Je n'était absolument pas au courant de quelques défauts du turbo évidement, et je n'ai eu aucune fuite d'huile provenant du véhicule
Il rajoute de se fait le Default de la CG !
Il menace de faire venir un expert pour lancer la procédure d'annulation de la vente.
J'ai proposé de participer au frais en ce qui concerne la fuite d'huile, mais en aucun cas de changer un turbo qui fonctionne toujours !
Je précise qu'il as fait plus de 600km sans problèmes avec, sinon il m'aurai contactez le soir même !
Il a fait changer la CG à son nom dans les 5 jours après la vente.
Voila mes questions sont les suivantes :
Doit-je reprendre le véhicule?
Sagit t'il d'un vice caché ?
Suis-je susceptible de risquer des poursuite ?
Merci pour vos réponses, elle me seront précieuse
cordialement.
J'ai fait l'acquisition auprès d'un garage d'une voiture BMW 120d provenant d'italie.
j'ai revendu ce véhicule peu de temps après l'acquisition à un particulier,
tout était en règles,
- CT ok moin d'un mois (hors mis les plaquettes, légère usure)
- Carte grise française, par contre la préfecture à fait une erreur, le véhicule fait 163 CHX (120D) sois 9 CHX fiscaux, ils ont établie la CG avec 7 CHX fiscaux (118D).
- Le carnet d'entretien (étranger) MAIS à jour !
- Certificats de non-gage.
- carnet de lising, car la voiture était en lising à l'origine.
J'ai fait un peu plus de 2000 km avec le véhicule sans jamais avoir de problèmes.
L'acheteur à essayer la voiture plus de 20 minutes et a poussez les rapports pour ce rendre compte de la fiabilité et de la qualité du véhicule, concernant la CG il ne pas posé de problèmes étant donner qu'il était gagnant du fait de cette erreur, au niveau tarifaire.
La vente c'est faite en règles sans aucun problème.
Seulement voila, 8 jours après la vente, il revient vers moi en voulant faire annuler la vente pour motifs :
fuite d'huile, ainsi que turbo en fin de vie, je précise car il n'est pas HS !! sinon je l'aurais vu et je ne l'aurai pas vendu en l'état !
Je n'était absolument pas au courant de quelques défauts du turbo évidement, et je n'ai eu aucune fuite d'huile provenant du véhicule
Il rajoute de se fait le Default de la CG !
Il menace de faire venir un expert pour lancer la procédure d'annulation de la vente.
J'ai proposé de participer au frais en ce qui concerne la fuite d'huile, mais en aucun cas de changer un turbo qui fonctionne toujours !
Je précise qu'il as fait plus de 600km sans problèmes avec, sinon il m'aurai contactez le soir même !
Il a fait changer la CG à son nom dans les 5 jours après la vente.
Voila mes questions sont les suivantes :
Doit-je reprendre le véhicule?
Sagit t'il d'un vice caché ?
Suis-je susceptible de risquer des poursuite ?
Merci pour vos réponses, elle me seront précieuse
cordialement.
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3 réponses
il ne faut rien faire laissez le aller au tribunal si cela lui chante .Il n'y a pas de vice caché puisque vous êtes de bonne fois .Quand on achète entre particulier l'on prend un risque qu'il faut assumer ou alors on va vers un professionnel .
Bonjour,
je rejoins Nulou et Nemrod... Ne faites rien. Ne lui proposez pas de l'aider à payer car même si pour vous ça part d'un "bon sentiment", pour la justice ça pourrait être mal vu (comme si vous vouliez étouffer le problème).
Pas de vice = pas de retour de la voiture. C'est comme ça.
J'ai vendu un jour ma voiture a un particulier qui m'a fait le même coup que vous... soit disant qu'elle était "épave" deux jours après l'achat pour cause de moteur HS... Je m'en servai tout les jours et c'était une vraie merveille cette petite voiture (un brin de nostalgie au passage :p).
J'ai eu droit aux menaces, mais ça n'a jamais été plus loin.
Sachez par contre d'un point de vue général que la mention "en l'état" sur une carte grise lors de la vente de PAP ne vaut strictement RIEN d'un point de vu légal... .
bonne chance.
je rejoins Nulou et Nemrod... Ne faites rien. Ne lui proposez pas de l'aider à payer car même si pour vous ça part d'un "bon sentiment", pour la justice ça pourrait être mal vu (comme si vous vouliez étouffer le problème).
Pas de vice = pas de retour de la voiture. C'est comme ça.
J'ai vendu un jour ma voiture a un particulier qui m'a fait le même coup que vous... soit disant qu'elle était "épave" deux jours après l'achat pour cause de moteur HS... Je m'en servai tout les jours et c'était une vraie merveille cette petite voiture (un brin de nostalgie au passage :p).
J'ai eu droit aux menaces, mais ça n'a jamais été plus loin.
Sachez par contre d'un point de vue général que la mention "en l'état" sur une carte grise lors de la vente de PAP ne vaut strictement RIEN d'un point de vu légal... .
bonne chance.
La législation juridique et financière évolue en permanence...