Résilié contrat alarme de 5 ans
many34
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Totlematin -
Totlematin -
Bonjour,
Bonjour,j'ai souscrit un contrat de 5ans pour une alarme a générale de protection dans ma pizzeria. j'ai du cesser mon activité pour des raisons financières et j'ai donc voulu résilier le contrat mais voila la sté financière ne veut pas sous prétexte que le contrat est ferme et irrévocable et me réclame des indemnités de résiliation. Après plusieurs mois de communication avec leur service contentieux plus de nouvelle pendant 1 an. Aujourd'hui je reçois un courrier d'huissier avec injonction de payer. J'aimerai savoir comment on détermine dans le cas des clauses abusives si on est professionel ou pas et quand peut on les invoquer ? merci de toutes réponses
Bonjour,j'ai souscrit un contrat de 5ans pour une alarme a générale de protection dans ma pizzeria. j'ai du cesser mon activité pour des raisons financières et j'ai donc voulu résilier le contrat mais voila la sté financière ne veut pas sous prétexte que le contrat est ferme et irrévocable et me réclame des indemnités de résiliation. Après plusieurs mois de communication avec leur service contentieux plus de nouvelle pendant 1 an. Aujourd'hui je reçois un courrier d'huissier avec injonction de payer. J'aimerai savoir comment on détermine dans le cas des clauses abusives si on est professionel ou pas et quand peut on les invoquer ? merci de toutes réponses
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1 réponse
Il ya des zones d'ombre dans votre probleme...
Votre Pizzeria etait une SARL ou en nom propre ?
Vous parlez d'une Ste Financiere...
Quel est le rapport avec le contrat d'alarme ?
Est-ce une installation que vous payez a credit sur 5 ans ?
A mon avis il faut reprendre votre contrat et l'etudier de pres, car si il n'y a plus de risque a proteger, le contrat n'a plus de raison d'etre...
Votre Pizzeria etait une SARL ou en nom propre ?
Vous parlez d'une Ste Financiere...
Quel est le rapport avec le contrat d'alarme ?
Est-ce une installation que vous payez a credit sur 5 ans ?
A mon avis il faut reprendre votre contrat et l'etudier de pres, car si il n'y a plus de risque a proteger, le contrat n'a plus de raison d'etre...