Immeuble
anto
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antonathéo -
antonathéo -
Bonjour,
je vis dans une impasse privée, je suis propriétaire de l'une des habitations qui entoure l'impasse mais celle ci appartiens qua un seul propriétaire......
il viens de créer une place devant ma porte d'entrée et j'ai moins de 90 cm pour entrée et sortir de chez moi!!!! a til le droit?? le jours ou un feu se declare ou que les secours doivent intervenir eux meme seront géné etre propriétaire de l'impasse lui donne pas tout les droits il y a forcement une regle?? merci et au secours
je vis dans une impasse privée, je suis propriétaire de l'une des habitations qui entoure l'impasse mais celle ci appartiens qua un seul propriétaire......
il viens de créer une place devant ma porte d'entrée et j'ai moins de 90 cm pour entrée et sortir de chez moi!!!! a til le droit?? le jours ou un feu se declare ou que les secours doivent intervenir eux meme seront géné etre propriétaire de l'impasse lui donne pas tout les droits il y a forcement une regle?? merci et au secours
2 réponses
bonjour : "il vient de créer une place" ?? une place de parking ??
Essayez de le voir et de lui demander de la décaler par rapport à votre porte.
Quelle est la largeur de cet impasse ??
Vous pouvez aller voir le notaire avec votre acte de propriété, et prenez des photos de cet impasse afin de lui expliquer le problème. Il pourra peut être vous orienter sur les démarches à faire. La consultation d'un notaire pour renseignements est gratuite.
Vous pouvez aller voir à la mairie aussi en leur indiquant que du point de vue sécurité, cela vous pose problème.
Essayez de le voir et de lui demander de la décaler par rapport à votre porte.
Quelle est la largeur de cet impasse ??
Vous pouvez aller voir le notaire avec votre acte de propriété, et prenez des photos de cet impasse afin de lui expliquer le problème. Il pourra peut être vous orienter sur les démarches à faire. La consultation d'un notaire pour renseignements est gratuite.
Vous pouvez aller voir à la mairie aussi en leur indiquant que du point de vue sécurité, cela vous pose problème.
aantonathéo
Oui il va cree plusieurs place dans limpasse hors selon le code de urbanisme et construction il est presise que chaque habitation doit avoir un acces rapide est degage pour lintervention des secours hors sil creer les places les divers vl de secours n aurons pas acces a limpasse!!! Apparament la largeur entre deux habitation doit etre de 8 metres deja ya a peine 4 metre si cree des places meme la largeur de 3 metre entre les places de stationnement permettant le passage des vl de secour nest pas respecte il se croit tout permis la ss en train dextraire plusieurs textes de lois jpe pas laisser ca comme ca immaginez un feu dans limpasse sans aucun acces au secours comment ferons les habitants du fonds de limpasse vivant au etage pour evacuer facilement ... si vous avez des textes de loi concerjant le code habitation merci de me les transmettre cette situation va etre dangeureuse
ce chemin est privé mais bénéficiez vous d'une servitude de passage écrite sur ce chemin pour accéder à votre habitation ? ou avez vous un autre accès ?
Pas dautres passage posible...concerblnant lacte droit de passage ..... les autre habitation au tour de limpasse pareil elle appartient a un seul proprietaire de limpasse en plus il a divise le nombre de logekent rien ne va lundi un recommande par a la mairie service urbanisme apparemment avec ses places la reglementation sur lacces au secour et levacation des habitans nest pas du tout respecter je cherche les texte de loi a l aide et merci pour ses deux reponses....
il ni a pas d'autres accès, j'ai un droit de passe sur l'acte notarial et les autres propriétaires possède également le droit de passage, de plus le propriétaire de l'impasse a divisé ses appartement afin de créér plus de rapport locatif mais ne la même pas déclaré en mairie et au cadastre
undi un recommande part a la mairie au service urbanisme, apparemment avec ses places crée la reglementation sur lacces au secours et l'evacation des habitans nest pas du tout respecter je cherche les texte de loi afin d'appuyer ma démarche et empêcher la création de ce parking merci pour ses deux reponses.... vu les problèmes expliqués je pense etre dans mon droit..
undi un recommande part a la mairie au service urbanisme, apparemment avec ses places crée la reglementation sur lacces au secours et l'evacation des habitans nest pas du tout respecter je cherche les texte de loi afin d'appuyer ma démarche et empêcher la création de ce parking merci pour ses deux reponses.... vu les problèmes expliqués je pense etre dans mon droit..
La législation juridique et financière évolue en permanence...