Prud'homme quand l'entreprise est fermée
vanylorge
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vanylorge Messages postés 5 Statut Membre -
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Bonjour,
je suis employeur et aprés 6 ans de procédure avec mon ancienne employé qui a perdue en 1 er instance et en appel je reçois ce matin un huissier "pourvoi en cassation".
Elle à eu l'aide juridictionnelle et on me demande 3000 €uros.
L'entreprise en question est fermée depuis presque un an et je suis vraiement démoralisée de voir que l'employeur est toujours responsable!!
Si quelqu'un à une info?
j'étais en entreprise individuelle maintenant qu' elle est fermée que va t il se passer?
merçi d'avance
je suis employeur et aprés 6 ans de procédure avec mon ancienne employé qui a perdue en 1 er instance et en appel je reçois ce matin un huissier "pourvoi en cassation".
Elle à eu l'aide juridictionnelle et on me demande 3000 €uros.
L'entreprise en question est fermée depuis presque un an et je suis vraiement démoralisée de voir que l'employeur est toujours responsable!!
Si quelqu'un à une info?
j'étais en entreprise individuelle maintenant qu' elle est fermée que va t il se passer?
merçi d'avance
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2 réponses
Moi quand j'ai déposé le bilan, je devais 2 mois de travail à tout mes employés, pour cause que la banque m'avait bloqué mon droit au débit -19000€. Et quand l'argent rentré sa recouvré le débit et il rester plus rien pendant 2mois. Ils m'avait tous mis au prud'homme. Il m'aurait fait ça l'été je m'en serait sortie en un mois. Mais le fameux banquier qui se prenais plus de 1000€ par mois sur ma poire grace au débit a refuser d'attendre 3 mois. Alors j'ai tout perdu pour une simple attente.
Par contre quand j'ai déposé le bilan. Normalement tout tes employés sont payer par les organismes. Pourquoi elle n'a pas était payer elle ?
Quand la liquidatrice les a appelé. J'ai reçu comme quoi ils avaient tous annuler au prud'homme. Parce qu'ils les ont payer.
IL y avait qu'une personne qui n'avait pas était payer, c'était pour un montant de 300€ a peux prêt. L'huissier est venue chez moi, et je lui est expliquer la situation et quand il à vue que j'avais plus rien même pas de bagnole parce qu'elle était cassé "un vieux scenic tout pourris" il a laisser tomber.
Mac os X Léopard.
Windows xp.
Windows Vista.
Par contre quand j'ai déposé le bilan. Normalement tout tes employés sont payer par les organismes. Pourquoi elle n'a pas était payer elle ?
Quand la liquidatrice les a appelé. J'ai reçu comme quoi ils avaient tous annuler au prud'homme. Parce qu'ils les ont payer.
IL y avait qu'une personne qui n'avait pas était payer, c'était pour un montant de 300€ a peux prêt. L'huissier est venue chez moi, et je lui est expliquer la situation et quand il à vue que j'avais plus rien même pas de bagnole parce qu'elle était cassé "un vieux scenic tout pourris" il a laisser tomber.
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Windows Vista.
bonjour
merçi de votre commentaire mais moi c'est un peu différent.
j'ai répondu à sa procédure pendant 6 ans j'ai gagné en appel depuis 3 ans
il y a un an j'ai fermé cette entreprise sans dépot de bilan j'ai fais une radiation.
cette employé elle veut continuer en cassation mais mon entreprise n'existe plus.
la question c'est vais je devoir continuer cette procédure car à l'époque j'étais en nom propore.
merçi de votre commentaire mais moi c'est un peu différent.
j'ai répondu à sa procédure pendant 6 ans j'ai gagné en appel depuis 3 ans
il y a un an j'ai fermé cette entreprise sans dépot de bilan j'ai fais une radiation.
cette employé elle veut continuer en cassation mais mon entreprise n'existe plus.
la question c'est vais je devoir continuer cette procédure car à l'époque j'étais en nom propore.
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