L'aquereur refuse de signer l'acte

issak -  
Bonjour,
au rdv des deux notaire le mien et le sien, l'aquereur a changer davis ne ve plus signer l'acte je vous remerçi pour une reponse s'il vous plait

1 réponse

  1.  kikifather
    Bjr

    Pouvez-vous SVP préciser les informations sur l'affaire (type de bien, clauses suspensives, ...etc) ?

    Pourquoi l'acquéreur ne veut plus signer ?

    Qu'a-t-il notifié ? As-t-il fait un courrier ?

    Les clauses suspensives sont-elles toutes levées ?

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    1. kikifather
      demandez au notaire de vous convoquer à nouveau "officiellement" (par LRAR) vous et elle pour la signature de l'acte authentique

      si elle ne vient pas, il établira un PV de carence et vous pourrez l'attaquer pour réclamer les 10% de DI

      Peut-être qu'elle changera d'avis

      c'est quoi cette histoire de poutre ?
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    2. issak
      ca lui prie comme ça une poutre pas en bonne etat,mais ces une grange meme devant le notaire il prenait la grange dans l'etat.
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    3. kikifather
      ne vous en faites pas car c'est du grand n'importe quoi

      la poutre n'a pas changé entre la signature du sous-seing et aujourd'hui !

      donc si cela ne lui plait plus, elle peut renoncer à son achat à condition de payer les 10% !
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    4. issak
      merçi de vos reponses.
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