Abandon de servitude et demande dédommagement
par tou net
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rio loco -
rio loco -
Un petit coucou d'une ile du soleil,
J'ai exposé mon cas mais je ne sais pas si j'ai été explicite ;N'ayant pas de réponse je vais essayer d'être plus claire.
J'ai acheté en 1997 le lot n°2 issu d'une parcellisation d'un bien en 3 lots.J'y ai construit une maison en y accédant par le droit de passage nommément inscrit sur le titre de propriété (avec force détail dont perpétuelle et inaliénable citant MX le propriétaire du lot n°1 fonds servant)
En 1999 la propriétaire n'arrivant pas à vendre le lot N°3 me le propose. Acquisition faite. Il s'avère que ce terrain (3) a une pente vers une petite départementale ou j'ai pu faire un chemin (très en pente les pompiers ne peuvent pas monter) ce qui me permet en voiture particulière d'acéder à ma maison sans passer à chaque fois devant MX (lot n°1).J'utilise ce passage si j'ai des éléments lourds à amener car l'accès à pied pour la maison est plus aisé par là, et puis parce que M.X gare ses véhicules en permanence (photos prises), s'est aménagé un jardinet, a bétonné l'ensemble de la servitude accentuant avec le béton une pente naturelle vers chez moi ce qui fait que je suis inondée en permanence en cas de pluies, il lave ses véhicules sur cette pente....et tout tout...
J'ai fait appelà tout ce que je pouvais, mairie, gendarmerie, conciliateur, personne ne peut rien faire c'est du civil. et lui me dit "le code civil je m'en fous je fais ce qui m'arrange"... voyez la mentalité J'en ai marre (66 ans...)
Aujourd'hui je souhaite vente le lot n°3 ou passe le chemin dont je me sers actuellement puisque je suis chez moi. Si j'abandonne le droit de passage devant chez ce MX. il récupère environ 50m² de terrain déjà tout bétonne ce qui lui fait avec le béton de son entrée une terrasse de 60m² donnant bien entendu de la valeur à sa maison, puisque également plus de passage de véhicules. De fait j'aimerai si cela est possible, lui dmander une indemnité, ce qui me permettrait de dédommager le nouveau propriétaire du lot 3 pour l'accès à son chemin (lui ne peux le bloquer sans se blouer lui-même...) Donc ma question : ai je le droit de demander un prix à ce MX. pour lui laisser "sa servitude"?
Merci à tous ceux qui auront eu le courage de lire ce bla bla et qui voudront bien m'éclairer. Je précise que j'abite en Martinique et qu'ici tout le monde connait tout le monde et un procès ne m'apporterait peut être rien pour peu que ce soit un copain qui.....
Merci encore. Cordialement
J'ai exposé mon cas mais je ne sais pas si j'ai été explicite ;N'ayant pas de réponse je vais essayer d'être plus claire.
J'ai acheté en 1997 le lot n°2 issu d'une parcellisation d'un bien en 3 lots.J'y ai construit une maison en y accédant par le droit de passage nommément inscrit sur le titre de propriété (avec force détail dont perpétuelle et inaliénable citant MX le propriétaire du lot n°1 fonds servant)
En 1999 la propriétaire n'arrivant pas à vendre le lot N°3 me le propose. Acquisition faite. Il s'avère que ce terrain (3) a une pente vers une petite départementale ou j'ai pu faire un chemin (très en pente les pompiers ne peuvent pas monter) ce qui me permet en voiture particulière d'acéder à ma maison sans passer à chaque fois devant MX (lot n°1).J'utilise ce passage si j'ai des éléments lourds à amener car l'accès à pied pour la maison est plus aisé par là, et puis parce que M.X gare ses véhicules en permanence (photos prises), s'est aménagé un jardinet, a bétonné l'ensemble de la servitude accentuant avec le béton une pente naturelle vers chez moi ce qui fait que je suis inondée en permanence en cas de pluies, il lave ses véhicules sur cette pente....et tout tout...
J'ai fait appelà tout ce que je pouvais, mairie, gendarmerie, conciliateur, personne ne peut rien faire c'est du civil. et lui me dit "le code civil je m'en fous je fais ce qui m'arrange"... voyez la mentalité J'en ai marre (66 ans...)
Aujourd'hui je souhaite vente le lot n°3 ou passe le chemin dont je me sers actuellement puisque je suis chez moi. Si j'abandonne le droit de passage devant chez ce MX. il récupère environ 50m² de terrain déjà tout bétonne ce qui lui fait avec le béton de son entrée une terrasse de 60m² donnant bien entendu de la valeur à sa maison, puisque également plus de passage de véhicules. De fait j'aimerai si cela est possible, lui dmander une indemnité, ce qui me permettrait de dédommager le nouveau propriétaire du lot 3 pour l'accès à son chemin (lui ne peux le bloquer sans se blouer lui-même...) Donc ma question : ai je le droit de demander un prix à ce MX. pour lui laisser "sa servitude"?
Merci à tous ceux qui auront eu le courage de lire ce bla bla et qui voudront bien m'éclairer. Je précise que j'abite en Martinique et qu'ici tout le monde connait tout le monde et un procès ne m'apporterait peut être rien pour peu que ce soit un copain qui.....
Merci encore. Cordialement
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1 réponse
Bonjour. Avant d'aller plus loin, je pense que vous ne vous êtes pas posé la question suivante: en cas d'incendie chez vous, par où passeront les pompiers si la servitude est abandonnée,alors qu'ils ne peuvent y accéder par le petit chemin?Je précise à cet effet que si la servitude est "obstruée" dans le cas de l'arrivée des pompiers, votre voisin ignore très certainement les risques qu'il encourt car dans ce cas-là ce n'est pas à vous qu'il aura à faire mais à votre compagnie d'assurances; et là, la note sera salée!
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