droits d'auteur - diffusion sur le net

Question

Bonjour, Quel est le risque de mettre de la musique en ligne (en citant l'auteur) ? Dans mon cas, c'est celle de mon pote qui est mort, il avait un site qui ne "vit" plus, et la famille s'en fout. Je veux pas de fric, juste connaître les risques ; il voulait que je le fasse. Dans le cas (improbable !) où ça fasse un "buzz" qui rapporte à ma chaîne, (j'ai jamais compris comment), je veux pas de procès avec la famille, ou un blocage de chaîne pour abus sur des droits d'auteur. Je sais que plus personne ne paie les droits à la "GEMA" (sacem allemande), où son compte est à perte (manque de cotisation). Il a déjà vendu des disques réalisés à compte d'auteur, c'est ce que je veux mettre en ligne. Et ; peut-on racheter des droits d'auteur ??? (à son nom, bien sûr.) Merci...

dna.factory · Answer

alors, en france, les droits d'auteurs courent pendant 80 ans il me semble (je crois me rappeler que c'est pareil à l'international).
après la mort de l'artiste, les héritiers deviennent les ayants droits, ce qui souvent cause pas mal de problèmes avec certains ayant droits très stricts.

 Je suppose que cet ami est mort sans avoir le temps de faire un testament, et donc tout est parti pour ses ascendants et descendants.

Tu n'as donc pas le droit de mettre ces oeuvres en ligne, peu importe ce que tu pense qu'il voulait.
Le risque est faible, bien sur, mais toujours présent (comme tu dis si ça fait buzz..)
le risque le plus probable, c'est que tu te fasse bloquer ta chaine pour non respect des droits d'auteur.
Mais si ça dégénère avec les parents de l'ami (on ne sait jamais comment réagissent les gens), ils peuvent 'essayer' de se retourner contre toi.

par contre, il me semble qu'il soit possible de racheter les droits (c'est en tout cas possible dans le domaine de la création logicielle) auprès des ayants droits actuels.
dans ce cas, tu devient réellement propriétaire de la musique, et tu en fais ce que tu veux (diffusion ou non).

kicépa · Answer

Ben merci beaucoup pour toute cette explication, qui ne m'arrange pas du tout.
Les "ayant droits" sont dispersés dans le monde et je n'ai pas leurs coordonnées.
Si j'arrive à avancer le dossier, je donnerai des nouvelles au forum.

MAIS ; alors, la majorité des clips qui circulent sur You Tube ou autre, sont illicites ???
Je pensais que tant qu'on cite l'auteur, on pouvait faire circuler des vidéos, juste pour le partage... Le monde des adultes est bien triste.

Merci encore.

kicépa · Answer

PS :

Je sais pas si c'était clair, je veux pas me faire du fric, je suis prête à payer "quelque chose" et que les droits retombent sur les "ayant droits", juste que ma chaîne ne soit pas bloquée ; je trouve ça très con que ce qu'il a fait tombe dans l'oubli, c'est tout....

kicépa · Answer

3 questions et j'arrête ;

- donc je peux mettre des "extraits" de morceaux ??? il y a une durée à pas dépasser ?

- c'est "moi" qu'on bloque, ou seulement la chaîne où il y a le morceau ?
(si j'ai plusieurs sites...)

- si je propose à la GEMA de payer à sa place ???

Merci encore.

kicépa · Answer

J'imaginais bien une solution comme ça, mais je ne voyais pas comment la matérialiser.
Mais ça suppose un contact avec les ayants-droits, et ça va être compliqué.
Je cherche une solution à sens unique, mais je vais creuser dans ce sens.

Merci pour votre explication et le lien pour la documentation. Je vais décrypter tout ça...

Droits d'auteur - diffusion sur le net

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