Sujet Précédent Sujet Suivant

Constuiction non-parallèle à la route

vope - 19 août 2012 à 16:51
BmV Messages postés 91382 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 28 novembre 2024 - 19 août 2012 à 17:04
Bonjour,
Existe-t-il des obligations réglementaires pour construire la maison parallèle à la route, ou bien avons-nous le droit de l'orienter de plusieurs degrés ?
Je vous remercie.

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 91382 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 28 novembre 2024 18 483
19 août 2012 à 17:04 
Lire le règlement du PLU concernant la zone du terrain.



 

                
                

    
        

    
            
        1
        
            
                
    

            



    

        
        
    


        

        

                    

    

        

                    

        

    

        

            
        

    

    

    

        

    


    

    
    




    
Discussions similaires

                                                    

                
                    frais de mise a la route voiture d'occasion saisie mediateur ou tribunal ?
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    dav6913 -  

                            
                                                                                    Nad - 
                        

                    

                    

                    

                        33 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    Eau de ruissellement de la commune chez moi
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    denifa -  

                            
                                                                                    dolareta - 
                        

                    

                    

                    

                        6 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    accident de la route et indemnisation
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    Caro -  

                            
                                                                                    TITUS - 
                        

                    

                    

                    

                        45 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    Frais de mise a la route
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    Fabioli -  

                            
                                                                                    Ulysse5818 - 
                        

                    

                    

                    

                        11 réponses
                    

                
            

                                                        

                
                    Frais de mise à la route véhicule d'occasion
                    

                        
    
    

            

    


                        

                                                                                    pinpinnou -  

                            
                                                                                    Sanchez - 
                        

                    

                    

                    

                        3 réponses