nouvelle acquéreur travaux copropriété

Question

Bonjour, 

Je suis un nouvelle acquéreur d'une maison, depuis le 21/06/12, une AG a eu lieu le 11/06/12 avec a l'ordre du jour un vôte pour des travaux d'un mur d'enceinte. 

Le problème c'est que le vendeur ma glisser dans la boite au lettre (pas par la poste) avec écrit déçu bon pour acte, pour que je vote a sa place. Le problème c'est que je ne pouvais pas m'y rendre (elle non plus).

Une décision a été prise c'est de refaire ce mur. Une 1er sommes  a été réclamer (je ne sais pas quant) de 870€ qui a été supporter par le vendeur.
Le 16/0712 le syndic me réclame 940€ pour la 2eme sommes a verser avant le 31/07/12.
Je suis au courant qu'il y aura une 3eme sommes a auteur de 5% de la totalité des travaux.

Je voulais savoir c'est à qui de payer sachant qu'à la signature, il n'était pas question de la réfection du mur étant donner que ni le notaire, ni la propriétaire, ni moi même était au courant, le syndic n'avais pas signaler avant la vente.

Je pense que le syndic n'a pas accomplie sa tâche convenablement. (j'aimerai votre avis)


Sachant que si je l'avais su, j'aurai essayer de changer le prix de vente.Et actuellement j'ai du refaire des travaux dans la maison ce qui ne laisse plus aucune solution pour ajourer cette dette.

Je vous remercie d'avance pour vos réponse

angelsam · Answer

Je pense que le syndic n'a pas accomplie sa tâche convenablement.

Pouvez vous dire pourquoi vous pensez ça ???

Mic57 · Answer

Tout simplement parce que le sindyc aurait du avertit le notaire lors de l'état de copropriété qu'il y avait des travaux a prévoir la réunion étant passé avec un vote positif a la réfection mur.

angelsam · Answer

Le syndic n'a pas à avertir un notaire, ce n'est pas son travail.

Le syndic a convoqué l'ancienne propriétaire qui elle même vous a donné procuration pour y aller.
Aucun de vous 2 ne peut s'y rendre, soit, mais en plus aucun de vous 2 ne se renseigne pour savoir ce qui a été décidé.

Comment pouvez vous vous plaindre? 

Vous etes acheteur c'est à vous de vous renseigner et de demander les pv d'assemblée, les convocations avec l'ordre du jour, les décomptes du logement.

De plus visiblement dans l'acte notarié il n'y a pas de clause indiquant qui sera redevable (et de quelle manière/répartition) des charges de copropriétés. Est ce le cas ??

Valenchantée · Answer

Bonjour, 

Je corrige donc : l'AG a voté les travaux, avez vous lu le PV ?

Ceci dit ce qui compte n'est pas la date du vote mais la date d'appel aux fonds. Vous étiez propriétaire à la date du deuxième appel de fonds, donc c'est bien à vous de payer. 


Val

angelsam · Answer

Quelle est l'AG qui a décidé de refaire ce mur ? A quelle date a-t-elle été tenue ?

une AG a eu lieu le 11/06/12 avec a l'ordre du jour un vôte pour des travaux d'un mur d'enceinte. 
Une décision a été prise c'est de refaire ce mur

Mic57 · Answer

Merci a tous angelsam si je m'abuse il doivent donné un état de copropriété hélas pour moi 10 jours ne leurs suffise pas pour inclure le mur dedans ,étant donner que nous sommes clients chez eux je pense que c'est dans leurs intérêt de montrer pâte blanche si ils veulent qu'on conserve ce sindyc je pense que nous les payons assez pour cela. De même j'ai ou lire un texte de lois qui stipule qu'ils doivent avertir tout les membres d'un nouveau occupant chose sui n'a pas été faute non plus. Je me demande pourquoi nous les payons?

conheo · Answer

Bonjour,
ma propre experience : concernant depenses / travaux votes AVANT la date de vente (signature l'acte authentique) : a payer integralement par le vendeur. 
sauf bien entendu, si un accord ecrit entre les 2 parties qui en decide autrement.  si non, quitte au vendeur d'augmenter le prix de vente pour tenir compte de cette depense. ceci pour proteger l'acheteur, dans le cas ou le vendeur n'informe pas qu'il y a dans les 6 mois apres la vente, par ex. le nouveau proprietaire devra payer 50'000 euros de travaux votes juste AVANT son achat. 
cdlt

conheo · Answer

bonjour,
un ami a eu le cas : il est acheteur, le vendeur a vote les travaux AVANT la date-de-vente. mais 3 mois plus tard, vice de forme, le vote a ete annule, puis un nouveau vote a lieu 6 mois plus tard et appel de fonds 10'000 euros demande 3 mois plus tard, le vendeur ne voulait plus payer, passage au tribunal, 18 mois plus tard le vendeur a ete contraint de payer avec la reparation du prejudice subi etc ...
oui, comme vendeur, il fallait integrer ces depenses dans le prix de vente, donc vous etes prevenus ! a moins d'en informer l'acheteur et qu'il donne son OK par ecrit pour payer lui-meme !

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