Chemin privée avec droit de passage
syksst
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syksst -
syksst -
Bonjour,
Voila nous sommes propriétaires d un terrain avec un chemin qui dessere 3 maisons.
Malheureusement nous avons des soucis de voisinage, pas seulement du au droit de passage.
Je me pose plusieurs question :
- Le droit de passage s applique t il qu au seul propriétaire et membre de leur famille ?
- Un propriétaire loue des chambres a l' année doit il me demander l autorisation pour que les
véhicules empreintent le chemin ? ou doit il me reverser quelques choses pour l autorisation d empreinter le chemin pour ses locataires?
- Un autre propriétaire a une entreprise et utilise le chemin pour garer ses camions chez lui ? en a t il le droit ?
Je ne suis pas quelqu un d embetant ou quoi que ce soit mais cela commence a bien faire car juridiquement ils ne se genent pas pour m attaquer alors j attends vos reponses.
Merci beaucoup
Voila nous sommes propriétaires d un terrain avec un chemin qui dessere 3 maisons.
Malheureusement nous avons des soucis de voisinage, pas seulement du au droit de passage.
Je me pose plusieurs question :
- Le droit de passage s applique t il qu au seul propriétaire et membre de leur famille ?
- Un propriétaire loue des chambres a l' année doit il me demander l autorisation pour que les
véhicules empreintent le chemin ? ou doit il me reverser quelques choses pour l autorisation d empreinter le chemin pour ses locataires?
- Un autre propriétaire a une entreprise et utilise le chemin pour garer ses camions chez lui ? en a t il le droit ?
Je ne suis pas quelqu un d embetant ou quoi que ce soit mais cela commence a bien faire car juridiquement ils ne se genent pas pour m attaquer alors j attends vos reponses.
Merci beaucoup
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3 réponses
bonjour : Vous êtes certainement tous les 3 copropriétaires du chemin.
autrement dit il y a le droit de passage pour 3 parcelles.
Normalement, personne ne doit stationner dans le chemin, il n'a le droit que de passer.
Et malheureusement, vous ne pouvez pas limiter le nombre de passages, et tout le monde ne fait pas attention dans ces cas-là :voitures qui roulent vite qui font des ornières si le chemin n'est pas goudronné, et personne qui entretient. C'est classique. Et ceux qui utilisent le plus le chemin, ne sont pas forcément ce qui l'entretiennent le plus.
Vous pouvez allez voir votre notaire avec votre titre de propriété où ce chemin doit être mentionné. Prenez un plan cadastral autant que possible, ou au moins un plan à la main, et des photos.
Le notaire vous expliquera exactement ce qu'il en est. la consultation d'un notaire pour renseignements est gratuite.
autrement dit il y a le droit de passage pour 3 parcelles.
Normalement, personne ne doit stationner dans le chemin, il n'a le droit que de passer.
Et malheureusement, vous ne pouvez pas limiter le nombre de passages, et tout le monde ne fait pas attention dans ces cas-là :voitures qui roulent vite qui font des ornières si le chemin n'est pas goudronné, et personne qui entretient. C'est classique. Et ceux qui utilisent le plus le chemin, ne sont pas forcément ce qui l'entretiennent le plus.
Vous pouvez allez voir votre notaire avec votre titre de propriété où ce chemin doit être mentionné. Prenez un plan cadastral autant que possible, ou au moins un plan à la main, et des photos.
Le notaire vous expliquera exactement ce qu'il en est. la consultation d'un notaire pour renseignements est gratuite.
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