Deux infractions de vitesse de moins de 2O Km
Phix
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GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Mon mari vient de recevoir deux premiers avis de contravention pour excés de vitesse relevés le même jour sur deux trajets différents éloignés de plsuieurs centaines de kilométres (petite vitesse ; une pour 1 km de dépassement après abattemment et l'autre de 7 Km). Est-ce que le délai de 6 mois de récupération de points va s'appliquer sur les deux inactions, seulement le prmeier ou dde deux ans sur les deux retraits de points.
Merci de votre réponse avisée et argumentée si ma question est suffisamment claire.
Cordialement.
Mon mari vient de recevoir deux premiers avis de contravention pour excés de vitesse relevés le même jour sur deux trajets différents éloignés de plsuieurs centaines de kilométres (petite vitesse ; une pour 1 km de dépassement après abattemment et l'autre de 7 Km). Est-ce que le délai de 6 mois de récupération de points va s'appliquer sur les deux inactions, seulement le prmeier ou dde deux ans sur les deux retraits de points.
Merci de votre réponse avisée et argumentée si ma question est suffisamment claire.
Cordialement.
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5 réponses
Bonsoir,
"Est-ce que le délai de 6 mois de récupération de points va s'appliquer sur les deux inactions, seulement le prmeier ou dde deux ans sur les deux retraits de points. "
Non, le délai de 6 mois ne s'appliquera pas sur la première infraction mais sur la deuxième.
Cordialement
"Est-ce que le délai de 6 mois de récupération de points va s'appliquer sur les deux inactions, seulement le prmeier ou dde deux ans sur les deux retraits de points. "
Non, le délai de 6 mois ne s'appliquera pas sur la première infraction mais sur la deuxième.
Cordialement
Bonjour,
Je vous rmercie de votre répnse mais je ne suis pas sûre de bine comprendre.
Si je comprends bien le prmeier point sera récupéré au bout de deux ans ? Dans ce cas comment se calcule le délai de 6 mois sur le deuxième point puisque c'est en cas d'infraction ayant entraîné le retrait d' un seul point , que celui-ci est ré-attribué 6 mois après son retrait si aucune autre infraction ayant donné lieu à un retrait de points n'a été commise dans l'intervalle. Si, au contraire, une infraction a été commise, le premier point est définitivement perdu et ne pourra être récupéré qu'au bout de 2 ans si aucune infraction n'est commise pendant ce délai.
Cordialement
Je vous rmercie de votre répnse mais je ne suis pas sûre de bine comprendre.
Si je comprends bien le prmeier point sera récupéré au bout de deux ans ? Dans ce cas comment se calcule le délai de 6 mois sur le deuxième point puisque c'est en cas d'infraction ayant entraîné le retrait d' un seul point , que celui-ci est ré-attribué 6 mois après son retrait si aucune autre infraction ayant donné lieu à un retrait de points n'a été commise dans l'intervalle. Si, au contraire, une infraction a été commise, le premier point est définitivement perdu et ne pourra être récupéré qu'au bout de 2 ans si aucune infraction n'est commise pendant ce délai.
Cordialement
Bonjour,
"Si je comprends bien le prmeier point sera récupéré au bout de deux ans ?"
Oui.
Donc le 1er point perdu sera récupéré deux ans après son retrait.
Le second point perdu sera récupéré 6 mois après son retrait, sous réserve que dans l'intervalle il ne perde pas de point supplémentaire dans une autre infraction.
Cordialement
Nous faisons le maximum pour vous aider et répondre à vos interrogations
*** Grand Caribou - Contributeur CCM ***
"Si je comprends bien le prmeier point sera récupéré au bout de deux ans ?"
Oui.
Donc le 1er point perdu sera récupéré deux ans après son retrait.
Le second point perdu sera récupéré 6 mois après son retrait, sous réserve que dans l'intervalle il ne perde pas de point supplémentaire dans une autre infraction.
Cordialement
Nous faisons le maximum pour vous aider et répondre à vos interrogations
*** Grand Caribou - Contributeur CCM ***
merci de cette réponse rapide.
Donc si sur ces deux infractions sont déclaré et payés par amens par internet avec deux conducteurs différents, les points seront récupérés en 6 mois s'il n'y a pas d'infraction dans l'intervalle pour chaun des deux conducteurs.
j'abuse peut être de votre temps mais détenir un permis est aujourd'hui important pour vivre et travailler, alors que le nombre de contrôles s'accentue et que la probababilité de petits excés de vitesse est ainsi augmenté du fait du temps passé sur les routes sans pour autant prendre des risques inconsidérés pour soi ou autrui.
merci de votre compréhension.
Donc si sur ces deux infractions sont déclaré et payés par amens par internet avec deux conducteurs différents, les points seront récupérés en 6 mois s'il n'y a pas d'infraction dans l'intervalle pour chaun des deux conducteurs.
j'abuse peut être de votre temps mais détenir un permis est aujourd'hui important pour vivre et travailler, alors que le nombre de contrôles s'accentue et que la probababilité de petits excés de vitesse est ainsi augmenté du fait du temps passé sur les routes sans pour autant prendre des risques inconsidérés pour soi ou autrui.
merci de votre compréhension.
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