Besoin de conseil sur Chemin privée

Brinco - 22 juin 2012 à 08:16
 granny - 22 juin 2012 à 19:56
Bonjour,

J'ai un terrain d'envion 3800 m carré que j'ai l'intension de diffiser et de créer 4 parcelles avec mon habitation. ( 3 parcelles constructible + mon habitation)

L'accées est sur un chemin privée qui m'appartiens.

A t il des normes a respecer par rapport a mes voisins au niveau du chemin?
Si oui les quels ?

Il faut savoir que les voisins ont droit a une servitude de passage

Merci de vos réponses

Bonne journée

3 réponses

Rochat1
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22 juin 2012 à 09:10
Bonjour,
Si vous êtes propriétaire de ce chemin, vous décidez ce que bon vous semble. Par contre vous devez faire en sorte que ce passage réponde à des normes de largeur permettant à deux véhicules de se croiser. Quant aux voisins ils continuent à utiliser ce pasage. Renseignez-vous auprès du service urbanisme de votre mairie.
Cdlt.
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Bonsoir, voyez auprès de votre mairie et du service d'urbanisme. Campagne ou pas il y a des lois sur la largeur des chemins.
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Vu que je suis en pleine campagne a pas de service urbanisme.
Quels largeur faut il normalement ?
Ne faut-il pas un passage plus grand pour que les pompiers puisse circulé au cas où ?
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