Besoin de conseil sur Chemin privée
Brinco
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granny -
granny -
Bonjour,
J'ai un terrain d'envion 3800 m carré que j'ai l'intension de diffiser et de créer 4 parcelles avec mon habitation. ( 3 parcelles constructible + mon habitation)
L'accées est sur un chemin privée qui m'appartiens.
A t il des normes a respecer par rapport a mes voisins au niveau du chemin?
Si oui les quels ?
Il faut savoir que les voisins ont droit a une servitude de passage
Merci de vos réponses
Bonne journée
J'ai un terrain d'envion 3800 m carré que j'ai l'intension de diffiser et de créer 4 parcelles avec mon habitation. ( 3 parcelles constructible + mon habitation)
L'accées est sur un chemin privée qui m'appartiens.
A t il des normes a respecer par rapport a mes voisins au niveau du chemin?
Si oui les quels ?
Il faut savoir que les voisins ont droit a une servitude de passage
Merci de vos réponses
Bonne journée
3 réponses
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Bonjour,
Si vous êtes propriétaire de ce chemin, vous décidez ce que bon vous semble. Par contre vous devez faire en sorte que ce passage réponde à des normes de largeur permettant à deux véhicules de se croiser. Quant aux voisins ils continuent à utiliser ce pasage. Renseignez-vous auprès du service urbanisme de votre mairie.
Cdlt. -
Bonsoir, voyez auprès de votre mairie et du service d'urbanisme. Campagne ou pas il y a des lois sur la largeur des chemins.
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Vu que je suis en pleine campagne a pas de service urbanisme.
Quels largeur faut il normalement ?
Ne faut-il pas un passage plus grand pour que les pompiers puisse circulé au cas où ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...