Besoin de conseil sur Chemin privée
Brinco
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granny -
granny -
Bonjour,
J'ai un terrain d'envion 3800 m carré que j'ai l'intension de diffiser et de créer 4 parcelles avec mon habitation. ( 3 parcelles constructible + mon habitation)
L'accées est sur un chemin privée qui m'appartiens.
A t il des normes a respecer par rapport a mes voisins au niveau du chemin?
Si oui les quels ?
Il faut savoir que les voisins ont droit a une servitude de passage
Merci de vos réponses
Bonne journée
J'ai un terrain d'envion 3800 m carré que j'ai l'intension de diffiser et de créer 4 parcelles avec mon habitation. ( 3 parcelles constructible + mon habitation)
L'accées est sur un chemin privée qui m'appartiens.
A t il des normes a respecer par rapport a mes voisins au niveau du chemin?
Si oui les quels ?
Il faut savoir que les voisins ont droit a une servitude de passage
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3 réponses
Bonjour,
Si vous êtes propriétaire de ce chemin, vous décidez ce que bon vous semble. Par contre vous devez faire en sorte que ce passage réponde à des normes de largeur permettant à deux véhicules de se croiser. Quant aux voisins ils continuent à utiliser ce pasage. Renseignez-vous auprès du service urbanisme de votre mairie.
Cdlt.
Si vous êtes propriétaire de ce chemin, vous décidez ce que bon vous semble. Par contre vous devez faire en sorte que ce passage réponde à des normes de largeur permettant à deux véhicules de se croiser. Quant aux voisins ils continuent à utiliser ce pasage. Renseignez-vous auprès du service urbanisme de votre mairie.
Cdlt.
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