Commercant non sédentaire les papier a avoir?

Question

Bonjour,  


Je suis commerçant non sédentaire (je fait les marchés) et aujourd'hui j'ai eut un contrôle de gendarmerie qui c'est pas forcement bien passé et je voudrais savoir votre avis sur les papiers que je doit avoir en ma possession mais surtout ce qu'il on le droit de demandé ou de nous reproché. 

Les questions sont : 

*Est ce qu'un seul gendarme peut me contrôlé ? (le 2émes étant la pour vérifié les propos du premier normalement ?) 

*Est ce que je doit avoir un facturier afin de faire une facture aux clients qui l'exige pour un montent supérieur a 15€, soit disant ces obligatoire d'en avoir un ? Et sur papier libre ce n'est pas bon... (pour les produits qui présente un risque de non fonctionnalité) 

*Est ce qu'ils ont le droit de nous demandé des factures d'achats ? 

*Est ce qu'il on le droit de vérifié en fonction des factures et ce qu'il y a sur le stand si ça corresponds ? 

*Est ce qu'il on le droit de regardé et de contrôlé ce qui ne ce trouve pas sur le stand : ce qui est resté dans le camion ou carton ? 

Voila, si vous pouviez me dire ce qu'il ont la possibilité de faire ou non. 

Car je trouve que ce dernier ma prit de très haut, avec même des menaces de contrôle plus poussé de toutes la marchandise. 

Sans compté la pertes de chiffres d'affaires du au faite que ce dernier reste devant le stand et que les clients n'approche pas.

BmV · Answer

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On va l'encadrer, celui-là, je pense .... ;-) 

- "Est ce qu'un seul gendarme peut me contrôlé ?" : oui. 
 - "le 2émes étant la pour vérifié les propos du premier normalement ?" : c'est écrit où ça ? Les gendarmes sont assermentés.  
Seuls ou par deux. 
- "Est ce que je doit avoir un facturier" : oui ! ==>> "Je suis commerçant " : un commerçant qui n'a pas de facturier, c'est pas un commerçant, forcément, c'est un vendeur à la sauvette ... 
- "Est ce qu'ils ont le droit de nous demandé des factures d'achats ?" 
 : oui 
- "Est ce qu'il on le droit de vérifié en fonction des factures et ce qu'il y a sur le stand si ça corresponds ?"  : oui 
- "Est ce qu'il on le droit de regardé et de contrôlé ce qui ne ce trouve pas sur le stand : ce qui est resté dans le camion ou carton ?  " : oui 
- "Sans compté la pertes de chiffres d'affaires"  : faut porter plainte, alors. 

Pour éviter d'autres angoisses du même genre à l'avenir, il semble intéressant et judicieux de contacter la chambre de Commerce qui a délivré la carte de commerçant non sédentaire pour suivre une petite formation de base en Droit du commerce. 

Pour rappel, l'établissement de la carte de CNS est régies par le décret n° 2009-194 du 18 février 2009, le décret n° 2009-1700 du 30 décembre 2009 et l'arrêté du 21 janvier 2010. 


P.S. : pour justement t'éviter une de ces angoisses, j'ai effacé ta dernière phrase ... un peu "raide" ... 
Et gratuitement ... 

P.S. bis : vu l'intérêt pittoresque de la demande, et pour éviter que la moutarde ne monte au nez, j'ai fermé les yeux sur l'absence de formule de politesse ... 
Pour une fois ....


-=O(_BmV_)O=- &nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp    " Une fausse erreur n'est pas forcément une vérité vraie." &nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp&nbsp Pierre Dac

aurele13 · Answer

Merci pour ces réponses, le faite qu'il puisse "fouillé" dans ce qui ce trouve dans le camion est réellement autorisé ?

BmV · Answer

????

Qu'est ce qui n'est pas compréhensible dans le texte ci-dessus ?
Et d'ailleurs il ne "fouille" pas, il contrôle !


Pour plus de détails, un peu de lecture de textes élémentaires pour la profession, qui devraient être connus de tous :
http://www.nancy.cci.fr/site/informer/info_juridique/pdf/R1.pdf
http://www.pme.gouv.fr/chantiers/dev-eco/maires/maires1.htm

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