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Droit de passage

go - 15 juin 2012 à 17:35
BmV Messages postés 90530 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 - 15 juin 2012 à 20:16
Bonjour,

j'aurai aimé en savoir plus a ce sujet...

si j'ai un droit de passage c'est 24h/24h..7j/7j?

dans ce cas le propriétaire dois me laisser une clé de chez lui, ou alors me donner la possibilité d y accéder par une tiers personne si il n'est pas la?

merci.

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Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 90530 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 18 047
15 juin 2012 à 20:16 
Oui


                
                

    
        

    
            
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