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Droit de passage

go - 15 juin 2012 à 17:35
BmV Messages postés 91364 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 22 novembre 2024 - 15 juin 2012 à 20:16

Bonjour,

j'aurai aimé en savoir plus a ce sujet...

si j'ai un droit de passage c'est 24h/24h..7j/7j?

dans ce cas le propriétaire dois me laisser une clé de chez lui, ou alors me donner la possibilité d y accéder par une tiers personne si il n'est pas la?

merci.

A voir également:

Droit de passage
Pour faire valoir ce que de droit - Guide
Avis de passage la poste connaître expéditeur - Guide
Avis réservé pour passage en seconde - Forum éducation
Tarif passage valise norauto - Forum Automobile
Avis de passage huissier par sms ✓ - Forum Banque et Crédit

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BmV Messages postés 91364 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 22 novembre 2024 18 471
15 juin 2012 à 20:16

Oui

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