Entreprise situé dans périmétre d'une église
COCKTAIL
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gerber1 Messages postés 15765 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
gerber1 Messages postés 15765 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Habitant une commune ,dont une petite entreprise de débit de bois en plein centre avec adresse commerciale déclarée dans autre commune .Cette entreprise est située à -de 100 métres d'une église classée.
Cette entreprise brule quasiment tous les jours de la semaine ouvrable du bois dans un appareil archaique soi-disant aux normes donc suivant le vent...........
Quels sont leurs droits?
Quels sont nos droits?
Salutations.
Habitant une commune ,dont une petite entreprise de débit de bois en plein centre avec adresse commerciale déclarée dans autre commune .Cette entreprise est située à -de 100 métres d'une église classée.
Cette entreprise brule quasiment tous les jours de la semaine ouvrable du bois dans un appareil archaique soi-disant aux normes donc suivant le vent...........
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