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1 réponse
Surtout faite des écrits.
Faire uniquement de la vente d'herbes, par écrit vente d'herbe de printemps sur pied pour fourrage, s'il veut récolter l'herbe au mois de septembre faire un autre écrit.
Si vous voulez épandre de l'engrais ou que le cultivateur vous le demande pour avoir un meilleur rendement, surtout c'est vous qui acheter l'engrais facture à votre nom, vous lui payer une facture pour l'épandage quitte à revendre l'herbe sur pied plus cher.
Comme cela vous pouvez prouver que c'est vous qui exploité la parcelle.
Tout Règlement par chèque.
Normalement pour être sur qu'ils réclament un droit il faut changer de agriculteur tout les deux ans.
Vous pouvez payer la MSA, c'est sur vous gardé la main mais cela à un coup à répercuté sur la vente d'herbe, mais ce n'ai pas obligatoire.
Surtout dans vos écrits bannir les mots qui peuvent porter à confusion t'elle que « autorise à exploité» utilisé les mots demande de travail d'herbe sur pied.
Faire uniquement de la vente d'herbes, par écrit vente d'herbe de printemps sur pied pour fourrage, s'il veut récolter l'herbe au mois de septembre faire un autre écrit.
Si vous voulez épandre de l'engrais ou que le cultivateur vous le demande pour avoir un meilleur rendement, surtout c'est vous qui acheter l'engrais facture à votre nom, vous lui payer une facture pour l'épandage quitte à revendre l'herbe sur pied plus cher.
Comme cela vous pouvez prouver que c'est vous qui exploité la parcelle.
Tout Règlement par chèque.
Normalement pour être sur qu'ils réclament un droit il faut changer de agriculteur tout les deux ans.
Vous pouvez payer la MSA, c'est sur vous gardé la main mais cela à un coup à répercuté sur la vente d'herbe, mais ce n'ai pas obligatoire.
Surtout dans vos écrits bannir les mots qui peuvent porter à confusion t'elle que « autorise à exploité» utilisé les mots demande de travail d'herbe sur pied.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
23 mai 2012 à 21:20
L'acheteur d'herbe peut il dès lors prétendre qu'il y a eut contrat verbal faisant office de fermage ?
23 mai 2012 à 22:32
2 - Paroles contre parole les tribunaux donne avantage aux fermier, pas de preuves .
3- Pas besoin de preuve de payement de fermage pour prétendre si il a porte des preuves d' expliotation .
4- Oui sans écrit il peut prétendre à un contrat verbal de fermage.
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