Chauffage période hors chauffe

marydrum - 21 mai 2012 à 15:36
 marydrum - 25 mai 2012 à 11:45
Bonjour,
pourriez vous m'expliquer à quel moment de l'année le propriétaire a le droit de me couper le chauffage. Quel sont mes droits si j'ai froid en période hors chauffe? Pour résumer nous habitons dans une longère mitoyenne chauffé par géothermie branché sur le compteur électrique du propriétaire. Nous payons des provisions sur charges, notre location est non meublé. Ont-il le droit de nous couper le chauffage en période de chauffe en ce fiant à leurs critères de confort sans même nous consulter? S'il fait 19° en bas mais 15° en haut quel sont mes droit en périodes hors chauffe? Je vous remercie.

11 réponses

Merci à marmenard de m'envoyer chier ;) c'était juste une question étant donné que j'ai plusieurs informations différentes je ne veux pas me faire avoir. C'est d'ailleurs pour ça que je suis sur ce forum : pour poser des questions.
Merci Rolls je saurai me débrouiller pour me trouver un chauffage d'appoint. Quelques part je ne trouve pas ça normal étant donné que je paye pour être chez moi et que je ne puisse pas décider ce genre de choses. Mais les règles sont les règles. Je vous remercie. Bonne soirée.
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maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 8 698
Modifié par maylin27 le 22/05/2012 à 11:49
Bonjour,
en dehors des périodes "légales" de chauffe que le propriétaire ou le bailleur doit assumer, le locataire peut se chauffer a ses frais sans que ce dernier ait a en subir le cout et sans qu'il soit concerne par un achat supplémentaire.
Donc la réponse de marmenard est correcte et polie meme si un peu ironique du fait que vous vous posiez la question..........Alors que cela me semble a moi aussi "couler de source".
Cordialement
"la betise se cultive et certains ont la main verte !!!!"
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bonjour,
Vous payez une provision pour charges chaque mois. On vous fait périodiquement une régularisation.

Vous ne pouvez pas penser qu'on vous chauffera sans limites pour un prix fixe.

Lors de la régularisation pour charges, plus on aura chauffé longtemps, plus la somme sera élevée, et il risque d'y avoir un supplément plus important à donner. Et si vous avez un plancher chauffant (c'est très confortable, mais pas très souple à cause d'une forte inertie) et dans ce cas, en définitive, vous économiserez en chauffant ponctuellement même en électrique.

Il ne faut pas toujours vouloir à tout prix tirer sur la corde sans comprendre comment ça marche.
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Je suis bien au courant que si je décide de l'allumer plus longtemps je paierai plus cher.... et ça n'est pas un soucis pour moi.... la seule chose que je ne comprenne pas c'est qu'il y a des enfants dans l'autre maison qui tombent malades parce qu'ils ont froid..... parce que les proprio sont bien content de le coupé pour faire du profit sur l'électricité.... et la provision sur charges nous n'avons aucun justificatifs prouvant que l'on doit payer cette somme tous les mois.... donc AUCUNE régularisation, mes voisins sont là depuis bientôt trois ans et aucune régularisation n'a été faites. Je suis dans mes droits... et justement avant de tirer sur la corde je me renseigne, c'est d'ailleurs pour ça que je suis là ! =) merci
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"Vous ne pouvez pas penser qu'on vous chauffera sans limites pour un prix fixe". nan je paye une somme tous les mois qui devrait jouir pleinement de mon domicile. Si je fais des frais en plus bien-sur que je paierai plus....
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*qui devrait me permettre de jouir pleinement de mon domicile...
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maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 8 698
Modifié par maylin27 le 22/05/2012 à 18:38
vous etes bien arrogant pour quelqu'un qui demande.......
Si nos reponses ne vous conviennent pas, tant pis... Si vous habiitez en hlm passé le 15 avill si vous voulez avoir chaud il faut acherter un chauffage d'appoint,
Bonne journée.
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arrogant? ^^
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Bonsoir, marydrum,

Reprenons les choses là où nous nous sommes arrêté hier :
http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-5763310-charge-chauffage :
- "600€/an de chauffage, mais pour quelle surface ?"

En effet, comme je vous l'ai indiqué hier :
- Juridiquement la période et la température de chauffe ne sont pas taillées dans le marbre.
C'est visiblement ce qu'on vous a redit aujourd'hui avec plus ou moins d'élégance. Mais bon, pareil pour vous !

Si la loi ne règle pas directement en question, elle peut le faire sur un plan secondaire. Mais, pour cela, il faut des billes...
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pour une surface de 100m carré. Nous sommes chauffé par géothermie, un ami ayant 90 m carré de plus paye deux fois moins cher... mais pour les charges c'est réglés, merci Papaschultz =) en ce qui concerne la période de chauffe apparemment rien ne s'applique pour nous. Ils doivent nous laisser décider à quel moment nous voulons l'éteindre ou le rallumer. =)
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Re bonsoir,

Il faut mettre un minimum de sens pratique dans les discours.
Je vous confesse être meilleur en sens pratique qu'en juridique. Aussi :

En prenant pour base une habitation de 100 m², on évalue la consommation moyenne annuelle autour de 15 000 kwh. Voici un calcul moyen du coût d'un kwh, selon le type de chauffage :

Chaudière à gaz de ville : 0,070 €/kwh, soit 1050 €/an
Chaudière à gaz propane : 0,120 €/kwh, soit 1800 €/an
Chaudière au fuel : 0, 076 €/kwh, soit 1140 €/an
Chaudière à bois : 0,035-0,055 €/kwh (selon si bois en vrac ou granulés), soit 525-825 €/an
Poêle à granulés : 0,105 €/kwh, soit 1575 €/an
Insert : 0,033-0,066 €/kwh (selon prix du bois), soit 495-990 €/an
Chauffage électrique : 0,056-0,123 €/kwh (selon heure de tarification), soit 840-1845 €/an
Pompe à chaleur : 0,034-0,049 €/kwh, soit 510-735 €/an

Franchement, 600€/an pour 100m², ce n'est pas du vol. Vous pouvez continuer à débattre. Mais, pour moi le débat est clos.

Je pense qu'il faut comparer ce qui est comparable. Il y a toujours moyen de trouver mieux ailleurs, Mais, c'est déjà PAS MAL DU TOUT !!! Honnêtement, maintenant que vous nous avez enfin donné votre surface habitable, je trouve cotre entêtement injustifié. (mais, ça n'engage que moi !).
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--> "ll faut mettre un minimum de sens pratique dans les discours.
Je vous confesse être meilleur en sens pratique qu'en juridique" bon ba c'est parti...

Il existe deux sortes de pompe à chaleur : Aérothermie et géothermie

Dans notre cas c'est géothermie
Principalement 2 grands types de pompes à chaleur géothermiques se présentent:
- PAC sur le sous-sol, dite SOL/EAU
- PAC sur eau, dite EAU/EAU
puis deux autres moins rependu : EAU GLYCOLEE/EAU, SOL/SOL

Puis dans ces catégories il y a trois forages différents :
- peu profonde à basse température ;
- profonde à haute température ;
- très profonde à très haute température.

(et encore d'autres détails bien compliqués)

Ensuite l'installation n'est pas la même pour tous le monde, nous on a planché chauffant au RDC et à l'étage aussi. D'autres n'ont que le RDC...

Bref, je ne crois pas que faire un copié collé d'un site prenant une moyenne de chiffre basé sur des statistiques à la mord moi le noeud ( http://www.devispro.com/amenagement-habitat/Comparatif-des-differents-systemes-de-chauffage.php ) vont résoudre mes problèmes... Cas par cas tout deviens différents, exemple :

Une maison en Bretagne de 100m carré avec planché chauffant en bas et en haut installation sol/sol avec forage profond, avec une isolation refaite il y a moins de 4ans, porte et fenêtre neuve double vitrage, exposé plein sud ouest devrait normalement consommer 350€ par an ( on va dire 450€ me connaissant) SOURCE : un professionnel (un ami) de la géothermie et plusieurs site internet pour confirmer ses dires....

La consommation n'est donc pas la même pour tous le monde....
En effet il faut comparer ce qui est comparable et pour ça vaux mieux être bien informé... =)

En oubliant même tout ces critères techniques, je ne vois pas pourquoi je paierai un chauffage qu'on nous coupent sans arrêt. Nous sommes arrivés le 1er Mars et depuis le chauffage a du être allumé 3semaines (et encore) et mes voisins m'ont bien notifiés que même l'hiver ça se passe comme ça.... donc ne venez pas me dire qu'ils ne s'en foutent pas dans les poches... bizarrement jamais aucune RÉGULARISATION n'a été faites (depuis 3 ans sur = date d'arrivé des voisins), ils nous font payer l'entretien du terrain qu'ils font eux même (travail au noir) ils ne veulent pas qu'on mettent de palissade, ni de balançoire, ils viennent chez nous quand une fenêtre ou un volet reste ouvert.... bref, leurs vie et la notre serons beaucoup plus paisible le jour ou tout sera mis a plat. Pour cela il me faut des informations complètes et sur pour éviter de les déranger pour rien...

MON ENTÊTEMENT comme vous dites est justifié.... et encore une fois avant de regarder mon porte monnaie je pense à mon confort.... donc même si c'était 100 euros par mois je m'en tape, ce que je veux c'est qu'on me fournisse ce que je paye.... normal non? ....
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Je sais aussi répondre correctement quand la question est bonne
Vous dites:"aucune RÉGULARISATION n'a été faites depuis 3 ans"

Rien ne vaut en location être maitre de son chauffage ,en électrique ou gaz et dans un moindre mesure en fuel qui pose problème sur le reste de cuve à votre départ
Et bien sur en fonction sur votre compteur et pas en partage qui est cause de problèmes de régulation
Dans votre cas je ne doute pas que votre régulation n'est pas simple à établir et pourtant c'est obligatoire pour un proprio

( Les charges locatives, qu'on appelle également charges récupérables, sont des dépenses prises en charges initialement par le propriétaire mais que celui-ci peut se faire rembourser par le locataire,
Les charges doivent être régularisées au moins une fois par an en comparant le total des provisions versées avec les dépenses effectives engagées par le propriétaire pendant l'année : si les provisions sont supérieures aux dépenses réelles, le propriétaire reverse le trop-perçu au locataire ; dans le cas contraire, il demande un complément. )

La détermination d'un loyer est avant tout un accord négociable entre proprio et locataire

Dans votre cas et régulation pas simple à établir voir impossibles compteur au proprio il aurait été préférable d'établir un bail toutes charges comprise dont chauffage de date à date et le reste à votre charge
Ce qui doit pouvoir être encore fait par un additif au bail

Rassurez moi le compteur électrique de votre habitation est à votre nom ?
La revente d'électricité étant interdite
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aucune RÉGULARISATION n'a été faites depuis 3 ans --> ça c'est une bonne question? alors dites moi en quoi est elle moins idiote que la première =) (j'en ai un peu marre de toutes vos petites réflexions à tous..... je suis pas là pour qu'on juge le degrés de pertinence de mes questions, orgueilleux barré vous !!!!!!!!!!!) au niveau des charges ça coule de source comme vous le dites ne vous inquiété pas, j'ai toutes mes réponses maintenant. Merci tous le monde et au revoir !!!!
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maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 8 698
24 mai 2012 à 12:05
marydrum,
j'ai toutes mes réponses maintenant. Merci tous le monde et au revoir
curieux curieux, vous ne l'ouvrez pas autant quand sur un autre forum on vous répond qu'hors période de chauffe vous deviez utiliser un chauffage d'appoint........et ce n'est pas toujours les réponses avec des articles de lois qui sont les bonnes... les jurisprudences sont la pour préciser, compléter ou interpréter les lois....
bonne journée.....
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"aucune RÉGULARISATION n'a été faites depuis 3 ans --> ça c'est une bonne question? "
Ce n'est pas une question mais une information de vous
Commencez donc par exiger un régulation de votre bailleur et ses justificatifs obligatoires
Et répondre clairement aux questions simples comme :le compteur électrique de votre habitation est à votre nom ?

Vous souhaitez avoir des précisions sur le montant annuel des charges locatives
Chaque mois, vous payez une provision pour charges et, une fois par an, vous devez recevoir les comptes qui font apparaître soit que vous avez trop payé, soit que vous devez encore de l'argent à votre bailleur. Dans ce cas, est-ce bien à vous de payer ? Le seul fait que vous vous posiez la question montre que vous manquez de précisions.

N'hésitez pas à les demander à votre bailleur ou au gérant : elles vous sont dues. Mais, pour une première demande, la lettre recommandée ne s'impose pas, et un courrier simple suffit.

La loi n° 89-462 du 6 juillet 1989, article 23 dernier alinéa, prévoit que, «un mois avant la régularisation, le bailleur communique au locataire le décompte par nature de charges ainsi que, dans les immeubles collectifs, le mode de répartition entre les locataires. Durant un mois à compter de l'envoi de ce décompte, les pièces justificatives sont tenues à la disposition des locataires».

Aussi vous serais-je reconnaissant(e)

(1) de me donner le détail de ces charges, poste par poste (chauffage, ménage, ascenseur...), comme la loi le prévoit.

(2) de me communiquer le mode de répartition des charges entre tous les locataires, comme la loi le prévoit.

(3) de me faire savoir à quel moment je pourrai venir consulter les pièces justificatives de ces charges : contrats, factures, bulletins de paie, documents qui doivent, selon la loi, être tenus à la disposition des locataires pendant le mois qui suit l'envoi du décompte de régularisation.
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je n'ai pas besoin de votre aide de ce coté là je vous remercie !!!!
AU-REVOIR *
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jai déjà toutes les informations qu'ils me faut (marqué plus haut --> relire hhhhhhhhh)
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Bonjour
En France, la période de chauffage est généralement comprise entre le 15 octobre et le 15 avril de l'année suivante.
Mais vous avez des prise électriques et possibilité de monter des radiateurs électriques
A déconseiller le chauffage à pétrole plus cher et donne de l'humidité
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et l'achat de ce chauffage est a la charge de qui??
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De vous ,cessez de rêver que ce soit le proprio
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Pour ce qui est du chauffage fourni, vous paierez suivant la consommation qui est fonction du nombre de jours de chauffe.
Il est vrai que ces jours-ci, on avait arrêté le chauffage, mais ce matin il a fallu le remettre un peu, et ce petit complément peut être fait avec des chauffages d'appoint qu'il est bon d'avoir en toute circonstances. On trouve des radiateurs bain d'huile à environ 35 euros. Ils sont très pratique, on peut les déplacer facilement puisque sur roulettes. Si vous avez une grande salle à manger, il vous en faudra deux. Prenez des 2000 watts, ils ont deux résistances indépendantes de 1000 watts chacune, et un thermostat qu'il ne faut jamais mettre à plus de la moitié, et qu'on règlera en fonction de la température lue sur un thermomètre placé sur le mur. Il faut les faire fonctionner aux moments utiles.
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Merci à marmenard de m'envoyer chier ;) c'était juste une question étant donné que j'ai plusieurs informations différentes je ne veux pas me faire avoir. C'est d'ailleurs pour ça que je suis sur ce forum : pour poser des questions.
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Ma réponse
De vous ,cessez de rêver que ce soit le proprio
Simple réponse logique à une question idiote
" l'achat de ce chauffage est a la charge de qui??"
Pas de quoi se vexer mais restez poli ou polie
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Qu'appelez vous une question idiote? Je suis là pour poser des questions. C'est un forum, c'est fais pour. =) Et j'avais bien compris que vous trouviez ma question idiote. C'est donc pour cela que j'ai réagi. ;) Merci d'étaler votre mauvais sens ailleurs !
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Qu'appelez vous une question idiote?
Une question idiote est une question à laquelle vous pouvez répondre seul
Avec un minimum de réflexion personnelle
exemple::et l'achat de ce chauffage est a la charge de qui?
réponse logique:De vous ,cessez de rêver que ce soit le proprio

Sur CCM les répondeurs sont des bénévoles qui répondent uniquement pour rendre service au demandeur et s'ils le juge utile Merci d'en tenir compte dans vos questions
Dans vos réponses inutile répéter
et réflexion inutile et incompréhensible :Merci d'étaler votre mauvais sens ailleurs ! ( ?? )
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C'est bien vous feriez de très mauvais professeurs.


"Une question idiote est une question à laquelle vous pouvez répondre seul
Avec un minimum de réflexion personnelle "
--> si je suis ici c'est justement parce que je ne trouvai pas la réponse à ma question IDIOTE....

RESUME
1. Je pose une question,
2. On me fais comprendre que ma réponse est idiote et on me donne la moitié des réponses justement parce qu'on n'est persuadé que c'est une réponse qui "coule de source",
3. Je remercie les gens m'ayant donné une réponse correct, je dis ce que je pense des autres réponses...
4. on me confirme qu'on trouve ma question idiote
5. je dois fermer ma gueule parce qu'apparemment c'est normal d'envoyer les gens sur les roses avec la moitié de la réponse...

La réponse de marmenard correct et polie même si un peu ironique... Alors maylin27 .... j'ai une question pour vous? Savez vous ce qu'est l'ironisme? dois je vous prendre pour une saute parce que vous ne savez pas employer le mot ironisme? d'ailleurs voici l'ironie expliqué par wikipédia : http://fr.wikipedia.org/wiki/Ironie moi ça me semble couler de source....

Je ne suis pas là pour que quinconce vienne me dire que ma réponse est idiote... juste pour répondre à certaines de mes questions (peut être logique pour vous qui connaissez vos droits en matière de location, MAIS PAS POUR MOI).

Une dernière question pour vous? que vous ai-je fais? ai je été impoli et non correct? ^^

Et quand je parle de mauvais sens je parle de votre sens logique...
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Et autre chose, je viens de me renseigner au près de deux associations compétentes

la CNL : http://www.lacnl.com/index.php?page=contact-public

et l'ANIL : http://www.anil.org/

et toute les deux m'ont dis que je ne devais pas acheter de chauffage d'appoint. Que le propriétaire ne devrait pas nous couper le chauffage....

Comme quoi c'est peut être une réponse qui coule de source pour certains qui ne savent même pas de quoi ils parlent.... MERCI hahahaha
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