Cour mitoyenne
justine1947
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20 mai 2012 à 19:48
Rochat1 Messages postés 12904 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2024 - 24 mai 2012 à 09:52
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24 mai 2012 à 09:52
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Bonjour,
Si une cour peut être utilisée par plusieurs résidents car au centre d'un périmètre construit et divisé en plusieurs maisons ou appartements, il d'usage de la nommée " Partie Commune" telle les parties communes d'une copropriété. Dans ce cas précis, la mitoyenneté est un terme impropre.
Si une cour peut être utilisée par plusieurs résidents car au centre d'un périmètre construit et divisé en plusieurs maisons ou appartements, il d'usage de la nommée " Partie Commune" telle les parties communes d'une copropriété. Dans ce cas précis, la mitoyenneté est un terme impropre.