Succession d'un oncle
franzy75
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franzy75 Messages postés 791 Statut Membre -
franzy75 Messages postés 791 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai besoin d'une petite précision.
Voici ma situation : mon frère et moi avons perdu mon père quand nous étions enfants, il y a 25 ans.
Notre père avait un frère qui n'a pas d'enfants. Nos grands parents sont décédés et nous avons hérités d'eux, en représentation de notre père.
Ma question est la suivante : au décès de notre oncle, nous serons ses héritiers mais serons nous appelés à la succession en tant que neveux ou en tant que "frère", en représentation de notre père.
J'imagine que le taux d'imposition est différent pour un frère ou un neveu, d'où ma question.
En vous remerciant
Les accents, la ponctuation, l'orthographe, que d'outils bien utiles pour mieux se faire comprendre sur les forums...
J'ai besoin d'une petite précision.
Voici ma situation : mon frère et moi avons perdu mon père quand nous étions enfants, il y a 25 ans.
Notre père avait un frère qui n'a pas d'enfants. Nos grands parents sont décédés et nous avons hérités d'eux, en représentation de notre père.
Ma question est la suivante : au décès de notre oncle, nous serons ses héritiers mais serons nous appelés à la succession en tant que neveux ou en tant que "frère", en représentation de notre père.
J'imagine que le taux d'imposition est différent pour un frère ou un neveu, d'où ma question.
En vous remerciant
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A voir également:
- Succession d'un oncle
- Droit de succession - Guide
- Tarif procuration notaire succession - Guide
- Droit de visite oncle et tante - Guide
- Frais de succession entre cousins germains - Guide
4 réponses
au décès de notre oncle, nous serons ses héritiers mais serons nous appelés à la succession en tant que neveux ou en tant que "frère", en représentation de notre père.
Les "2".
En votre qualité de neveu venant par représentation de votre père prédécédé.
Par un testament approprié, votre oncle peut désigner un légataire pouvant être l'un de vous 2 (les neveux) ou un étranger à la famille.
J'imagine que le taux d'imposition est différent pour un frère ou un neveu, d'où ma question.
Taux = 55 %.
Les "2".
En votre qualité de neveu venant par représentation de votre père prédécédé.
Par un testament approprié, votre oncle peut désigner un légataire pouvant être l'un de vous 2 (les neveux) ou un étranger à la famille.
J'imagine que le taux d'imposition est différent pour un frère ou un neveu, d'où ma question.
Taux = 55 %.
Bonjour,
Vous héritez de votre propre chef et serez imposés selon votre lien de parenté réel (neveux).
Le mécanisme de représentation en ligne collatérale (et le tarif qui va avec) ne s'applique que lorsqu'il permet à un parent d'hériter alors qu'il serait écarté par un héritier d'un lien de parenté plus proche. C'est le cas lorsque le défunt laisse un frère vivant et un frère prédécédé ayant lui-même un enfant. En l'absence de représentation, les neveux seraient évincés par le frère en vie.
Lorsque le défunt n'avait qu'un seul frère prédécédé, les neveux héritent de leur propre chef, parce que ce sont les plus proches parents du défunt et le tarif est celui d'oncle à neveu.
Vous héritez de votre propre chef et serez imposés selon votre lien de parenté réel (neveux).
Le mécanisme de représentation en ligne collatérale (et le tarif qui va avec) ne s'applique que lorsqu'il permet à un parent d'hériter alors qu'il serait écarté par un héritier d'un lien de parenté plus proche. C'est le cas lorsque le défunt laisse un frère vivant et un frère prédécédé ayant lui-même un enfant. En l'absence de représentation, les neveux seraient évincés par le frère en vie.
Lorsque le défunt n'avait qu'un seul frère prédécédé, les neveux héritent de leur propre chef, parce que ce sont les plus proches parents du défunt et le tarif est celui d'oncle à neveu.
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