Litige bornage terrain

doudoudede Messages postés 2 Statut Membre -  
feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour, j ai achete il y a deux ans bientot 1 ha500 qui se composait de trois parcelles attenantes avec une habitation en pierre a reconstruire.le vendeur a garde en limite de ma propriete une parcelle avec sa villa.lorsque j ai fait borne un probleme s est pose.on s est apercu que lorsqu il m avait vendu il m avait vendu 560 m2 de son terrain.en effet ses clotures mal faites avait ete faite chez moi aujourd hui.j ai fait borne ces 560 m2 en vu de lui retroceder afin qu il recupere sa cloture son portail son parking et surtout son droit d acces chez lui.il compte que je lui retrocede gratuitement.moi je veux lui revendre.qu est ce que je risque si je lui vend? Ai je le droit ou dois je le lui rendre?est ce que s ils vont au tribunal ils auront gain de cause? Puis le vendre au prix que je veux en m alignant sur le prix du marche? Merci pour vos reponses

2 réponses

doudoudede Messages postés 2 Statut Membre
 
En fait ses clotures on ete faites sur la parcelle qu il m a vendu.
0
feloxe Messages postés 27069 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 998
 
Il y a 2 solutions :
1)il vous rachéte la partie qu'il c'est approprié au prix du marché + frais de notaire..
2) Vous déplacez la cloture suivant le bornage et il perd son parking+portail...
0