Donation grands parents/petit fils

frederic10 -  
 allo -
Bonjour,
Mon fils a bénéficié d'une donation (une part d'un bien immobilier à hauteur de 20%) de son grand-père (toujours en vie aujourd'hui) alors qu'il avait 3 ans. Aujourd'hui, nous avons eu un second enfant. Comment pouvons nous faire en sorte que notre second enfant ne soit pas léser? sachant que nous, parents, ne sommes pas en mesure de lui verser l'équivalent en argent. Avons nous une possibilité de rétablir l'équilibre?
Dans l'état actuel des choses, l'un partirai dans la vie avec un avantage non négligeable sur le second....
Les grands parents peuvent t-ils revenir sur la donation?
Quelles solutions sont envisageables?

Merci pour vos réponses, ce cas a du déjà se produire.

2 réponses

  1. allo
     
    Bonjour,

    Les grand-parents n'ont aucune obligation de faire des donations aux petits-enfants. Une donation est irrévocable.
    Leur succession vous reviendra un jour, à vous de faire l'équilibre ensuite entre vos deux enfants.

    Cdlt
    0
    1. frederic10
       
      Merci pour votre réponse.
      La part de 20% du bien immobilier reviendra a mon fils a 18 ans. Les grands parents n'ont plus aucun bien en ayant tout légué de leur vivant. Donc, ce sera à moi de donner l'équivalent à mon deuxième fils pour rétablir l'équilibre?
      0
    2. allo
       
      Si je sais compter, ils ont donné 20% du bien : il en reste 80% ? A qui ont-ils légué ces 80% ?
      Combien ont-ils d'enfants ?
      0
    3. frederic10
       
      les 80% ont été légué aux enfants pour une part et acheté par moi pour ce qui restait.
      0
    4. allo
       
      Donc l'un dans l'autre, faisant partie des "enfants" vous bénéficiez aussi d'un leg ? il faudra s'en servir pour rééquilibrer la situation entre vos 2 enfants si vous y tenez. Mais cela n'a rien d'une obligation. La vie est longue, vous n'aurez qu'à jouer sur la quotité disponible de votre propre succession par testament pour favoriser celui qui n'a rien eu, ou le mettre bénéficiaire d'une assurance vie : il aura plus tard, c'est tout.
      0
  2. Cfc
     
    Une donation est irrévocable, donc impossible pour le grand-père de revenir dessus.
    Une réserve héréditaire est prévue pour les enfants, mais pas pour les petits-enfants. Un grand-parent peut donc faire une donation à un petit-enfant sans devoir respecter d'équité entre tous ses petits-enfants.
    Vous pouvez être tenté de rétablir l'équilibre entre vos enfants, en vous substituant en quelque sorte au grand-père, mais vos enfants, eux, sont bénéficiaires d'une réserve et vous ne pourrez pas avantager votre 2nd enfant au-delà de la quotité disponible.
    Les grands-parents n'ont peut-être pas, à ce jour, donné TOUT leur patrimoine, y compris financier (compte épargne, titres...) ? Une consultation chez un notaire s'impose pour eux s'ils le souhaitent pour examiner s'il reste une possibilité de don ou legs.
    0
    1. frederic10
       
      Est-il possible que l'enfant bénéficiaire fasse donation de la moitité de ce qu'il a reçu à ses 18 ans à son frère? Et si oui dans quelles conditions?
      0

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