6 réponses
Les 2 terrains A et B vous appartenant (il ne forme qu'une seule et même unité foncière car ils sont mitoyens), c'est bien par A que l'accès à B devra être réalisé...
Et C est tout a fait dans son droit de vous refuser ce passage.
Il vous faudra donc réaliser quelques travaux de terrassement pour permettre le futur désenclavement de B.
Et C est tout a fait dans son droit de vous refuser ce passage.
Il vous faudra donc réaliser quelques travaux de terrassement pour permettre le futur désenclavement de B.
Utilisateur anonyme
3 avril 2012 à 15:01
3 avril 2012 à 15:01
Bonjour Titeuf,
Si la mitoyenneté avait été pure, avec des terrains au même niveau, je n'aurais pas demandé un droit de passage à C, et me serais débrouillé pour passer effectivement de A à B.
Mais B est un terrain vierge, alors que A est la propriété de ma maison, avec du coté de la mitoyenneté une différence de niveau de 1m à 1 m50 (selon l'endroit), le chemin de mon garage et un muret pour ce dénivelé.
Donc un simple travail de terrassement ne sera pas possible sans redessiner totalement ma propriété !
D'où mon dilemme sur l'obtention ou non d'un droit de passage par C, sans tout casser dans A !!
Cordialement.
Alain B
Si la mitoyenneté avait été pure, avec des terrains au même niveau, je n'aurais pas demandé un droit de passage à C, et me serais débrouillé pour passer effectivement de A à B.
Mais B est un terrain vierge, alors que A est la propriété de ma maison, avec du coté de la mitoyenneté une différence de niveau de 1m à 1 m50 (selon l'endroit), le chemin de mon garage et un muret pour ce dénivelé.
Donc un simple travail de terrassement ne sera pas possible sans redessiner totalement ma propriété !
D'où mon dilemme sur l'obtention ou non d'un droit de passage par C, sans tout casser dans A !!
Cordialement.
Alain B
Avec juste 1m à 1m50, vous ne pouvez invoquer des travaux impossibles a réaliser pour créer un accès et ainsi revendiquer un passage chez C.
En résumé, vous désirez tirer profit de la vente de B sans toucher à A et en infligeant une servitude à C... pour le simple motif de ne pas modifier votre "confort" actuel.
On ne peut pas avoir le beurre, l'argent du beurre... et une bise de la crémière ;o)
En résumé, vous désirez tirer profit de la vente de B sans toucher à A et en infligeant une servitude à C... pour le simple motif de ne pas modifier votre "confort" actuel.
On ne peut pas avoir le beurre, l'argent du beurre... et une bise de la crémière ;o)
Utilisateur anonyme
3 avril 2012 à 16:42
3 avril 2012 à 16:42
Eh non, votre capacité à résumer les situations et en tirer des conclusions rapides ne marche pas sur mon cas.
Je viens d'acheter B, sûrement pas pour le revendre, juste pour le nettoyer avec un tracteur ou un bull, donc on est loin du marché du beurre !
Maintenant affirmer comme vous le faîtes que l'on peut facilement franchir un obstacle de 1m50 avec un tracteur, cela doit faire longtemps que vous n'avez pas essayé d'en conduire un !!
Mais bon...
Je viens d'acheter B, sûrement pas pour le revendre, juste pour le nettoyer avec un tracteur ou un bull, donc on est loin du marché du beurre !
Maintenant affirmer comme vous le faîtes que l'on peut facilement franchir un obstacle de 1m50 avec un tracteur, cela doit faire longtemps que vous n'avez pas essayé d'en conduire un !!
Mais bon...
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Si vous aviez expliqué plus clairement les faits dès le départ, il n'aurait pas été sujet a interprétation.
De toute façon, que vous le vendiez ou pas, la problématique est la même et vous n'avez pas a passer chez C.
Ce qui ressort de ces échanges, c'est que vous cherchez votre intérêt personnel au détriment de votre voisinage.
Le débat est clos pour ma part.
PS : et si avec un bull, vous n'êtes pas capable de faire un accès sur un dénivelé d'1m à 1m50, faites comme moi avec les tracteurs, passez à autre chose !
De toute façon, que vous le vendiez ou pas, la problématique est la même et vous n'avez pas a passer chez C.
Ce qui ressort de ces échanges, c'est que vous cherchez votre intérêt personnel au détriment de votre voisinage.
Le débat est clos pour ma part.
PS : et si avec un bull, vous n'êtes pas capable de faire un accès sur un dénivelé d'1m à 1m50, faites comme moi avec les tracteurs, passez à autre chose !
Utilisateur anonyme
4 avril 2012 à 09:52
4 avril 2012 à 09:52
Ce qui ressort de ces échanges, c'est que vous cherchez votre intérêt personnel au détriment de votre voisinage.
Encore une petite déduction à l'emporte pièce qui semble être votre style...je me trompe ??
Et bien sûr, vous aviez compris de travers, mais c'était de ma faute !
En espérant que des gens trouvent grâce à vos yeux...
Encore une petite déduction à l'emporte pièce qui semble être votre style...je me trompe ??
Et bien sûr, vous aviez compris de travers, mais c'était de ma faute !
En espérant que des gens trouvent grâce à vos yeux...
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