Comment pousser les 3 mois obliger

pampam - 2 avril 2012 à 20:09
 granny - 3 avril 2012 à 12:34
Bonjour,
je ne sais pas si ya un moyen car nous fesson du cirque et pour un etat de santé nous arreton de tourné et avons acheter un terrain dit loisir et on apres que l'on na pas le droit de rester dessus plus de 3 mois dans l'année car nous ne somme pas dans la commune (bourg) et etant donne que ma fillle est scolarise et autre enfants serons scolariser aussi que que cela derange personne sauf la dde ya t'il moyen de pousser plus loin que les 3 mois sans avoir les probleme imense .
car nous avons des caravane est des grande et nous ne somme pas dans la possibilité de rentre dans les terrain ammenage avec des animaux de cirque je pense que cela va etre drole .comment faire s'il vous plait aider nous pour cela c'est tres important car on na mis eau pas de probleme et meme edf veut bien alors comment pousser les trois mois.
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3 réponses

Bonsoir, votre problème est lié à l'urbanisme et aux gens du voyage. Prenez un rendez-vous avec votre maire, expliquez lui la situation liée à un souci de santé.
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bonjour
rendez vous on etait fait avec le maire et urbanisme et pour le maire pas de souci c'est juste que ce monsieur de urbanisme est tres ferme et voit que les 3 mois et il a meme fait son constat et meme la santé pour lui c'est la loi ,mais dans la lois il existe bien la possibilité de pousser plus loin les 3 mois et de plus nous n'avons pas de carnet de circulation donc nous ne somme pas considere comme des gens du voyage et nous avons un projet de plus a crée pour une activité et donc le petit village y gagne a ce niveau la il le save mais quand vous avez quelqu'un de tres ferme comment faire !!
merci d'avance pour votre reponse
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Bonjour, La solution est ""peut-être''" le préfet...

Mais c'est juste une hypothèse
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