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3 réponses
Bonsoir, votre problème est lié à l'urbanisme et aux gens du voyage. Prenez un rendez-vous avec votre maire, expliquez lui la situation liée à un souci de santé.
bonjour
rendez vous on etait fait avec le maire et urbanisme et pour le maire pas de souci c'est juste que ce monsieur de urbanisme est tres ferme et voit que les 3 mois et il a meme fait son constat et meme la santé pour lui c'est la loi ,mais dans la lois il existe bien la possibilité de pousser plus loin les 3 mois et de plus nous n'avons pas de carnet de circulation donc nous ne somme pas considere comme des gens du voyage et nous avons un projet de plus a crée pour une activité et donc le petit village y gagne a ce niveau la il le save mais quand vous avez quelqu'un de tres ferme comment faire !!
merci d'avance pour votre reponse
rendez vous on etait fait avec le maire et urbanisme et pour le maire pas de souci c'est juste que ce monsieur de urbanisme est tres ferme et voit que les 3 mois et il a meme fait son constat et meme la santé pour lui c'est la loi ,mais dans la lois il existe bien la possibilité de pousser plus loin les 3 mois et de plus nous n'avons pas de carnet de circulation donc nous ne somme pas considere comme des gens du voyage et nous avons un projet de plus a crée pour une activité et donc le petit village y gagne a ce niveau la il le save mais quand vous avez quelqu'un de tres ferme comment faire !!
merci d'avance pour votre reponse