A voir également:
- Législation française et Detecteurs de Métaux
- Absence de détecteur de fumée sanction - Guide
- Legislation alcool espagne - Guide
- Modèle lettre demande de nationalité française pour mineur de 13 ans - Forum Mariage
- Législation compteur d'eau copropriété - Guide
- Legislation camera exterieure - Guide
2 réponses
*guss*
Messages postés
4597
Date d'inscription
mercredi 26 janvier 2011
Statut
Contributeur
Dernière intervention
13 août 2012
2 517
1 avril 2012 à 16:30
1 avril 2012 à 16:30
Bonjour,
Regardez ici:
http://detecteurs.fr/detect/cms.php?id_cms=21
Regardez ici:
http://detecteurs.fr/detect/cms.php?id_cms=21
"guss" mes questions étaient d'avantages destinées à des Juristes spécialisées en Droit du Patrimoine et des Archéologues. Mais merci de votre réponse, le site internet "detecteur.net" semble être à priori à moins que je ne me trompe lié aux secteurs des fabriquants et marchands des detecteurs de métaux, ainsi qu'à des blogs et forum liés ?
sinon, j'ai un lien faisant suite à de tres nombreux Pillages perpétrés lors de detection sauvages c'est à dire non autorisées et, provenant du Conseil National de la Recherche Archéologique 2008-2012 faisant Autorité en la matière au niveau national et, qui répond beaucoup mieux à ma demande que votre url, en plus des sites ministériels des Sra des Drac en Régions, à savoir:
http://culture.gouv.fr/culture/dp/ARCHEO/pdf/cnra_avis3_2010pdf
mais concernant la detection electromatique de "loisir" sur les plages en France (doms-toms compris ), appelé aussi chez les anglicans je crois le "beachcombing" et le "metal detecting treasur hunting" qu'en est'il ?
est'il permis et autorisé de passer ces machines sur les zones côtières littorales, voir aussi de s'adonner à la Detection métalliques sur les plages publiques et dans l'eau, même si celles-ci se trouve dans site naturel et historique protégés (bords de mer, lagons, anciens ports, anciens lieux d'occupations...) ? est'il permis de passer son detecteur et d'y creuser impunément des trous au beau milieux des touristes et des locaux en ramassant tout ce qui peu se revendre ?, de passer ses poiles à frire autour des affaires et serviettes de bains, autour même de personnes endormies ? de passer aussi avant même que les services municipaux de nettoyage des plages ne passent ? que ces objets souvent précieux retrouvés "volés", ne soit quasi jamais remis aux services des objets trouvés de la Ville ou de la Police nationale ou municipale ? que les gendarmes ne contrôlent que trop peu voir jamais, fautes de temps peut-être, tous les utilisateurs de detecteurs de métaux sur les plages afin de leurs demander leurs autorisations préfectorales ou du Service régional d'archéologie géographiquement compétant ? de savoir aussi la provenance et l'origine des trouvailles ?
sinon, j'ai un lien faisant suite à de tres nombreux Pillages perpétrés lors de detection sauvages c'est à dire non autorisées et, provenant du Conseil National de la Recherche Archéologique 2008-2012 faisant Autorité en la matière au niveau national et, qui répond beaucoup mieux à ma demande que votre url, en plus des sites ministériels des Sra des Drac en Régions, à savoir:
http://culture.gouv.fr/culture/dp/ARCHEO/pdf/cnra_avis3_2010pdf
mais concernant la detection electromatique de "loisir" sur les plages en France (doms-toms compris ), appelé aussi chez les anglicans je crois le "beachcombing" et le "metal detecting treasur hunting" qu'en est'il ?
est'il permis et autorisé de passer ces machines sur les zones côtières littorales, voir aussi de s'adonner à la Detection métalliques sur les plages publiques et dans l'eau, même si celles-ci se trouve dans site naturel et historique protégés (bords de mer, lagons, anciens ports, anciens lieux d'occupations...) ? est'il permis de passer son detecteur et d'y creuser impunément des trous au beau milieux des touristes et des locaux en ramassant tout ce qui peu se revendre ?, de passer ses poiles à frire autour des affaires et serviettes de bains, autour même de personnes endormies ? de passer aussi avant même que les services municipaux de nettoyage des plages ne passent ? que ces objets souvent précieux retrouvés "volés", ne soit quasi jamais remis aux services des objets trouvés de la Ville ou de la Police nationale ou municipale ? que les gendarmes ne contrôlent que trop peu voir jamais, fautes de temps peut-être, tous les utilisateurs de detecteurs de métaux sur les plages afin de leurs demander leurs autorisations préfectorales ou du Service régional d'archéologie géographiquement compétant ? de savoir aussi la provenance et l'origine des trouvailles ?